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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Déliberation - oj 10 07 2023 650d5be9b25b0)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 JUILLET 2023
ORDRE DU JOUR
I -DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II -APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 22 MAI 2023
III – DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS
1. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
IV – AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local du CDG69.
V – FINANCES
3. Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.
4. Décision modificative n°1 au budget communal 2023.
5. Convention avec la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle (CCPA) pour la relève des compteurs et le suivi des contrats des abonnés pour la redevance assainissement.
6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de présenter une demande de subvention au titre des amendes de police 2023.
7. Demande de subvention au Département dans le cadre de l’appel à projets partenariat territorial communes 2023.
8. Forfait communal en matière scolaire.
9. Organisation du Maché de Noël 2023 : fixation des tarifs de location des chalets.
10. Admission en non-valeur de créances éteintes.
VI – MARCHÉS PUBLICS
11. Attribution d’un marché public d’assurances.
VII - URBANISME
12. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) : abrogation de la délibération n° DL-31-04-23 du 03 avril 2023.
13. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention d’instruction des demandes d’urbanisme par le Syndicat de l’Ouest Lyonnais (SOL).
14. Approbation de l’acquisition par l’EPORA de l’immeuble cadastré section AK numéro 89 appartenant aux copropriétaires du 12 rue Peillon et rétrocession à la Commune.
15. Vote pour suites à donner sur l’appel à cession du Clos Landar. 2
VIII – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE - COMMERCE
16. Fixation d’un tarif exceptionnel dans le cadre de la mise en place d’animations estivales sur une semaine au mois de juillet 2023.
17. Fixation des tarifs pour l’installation d’une vogue en septembre 2023.
IX – PETITE ENFANCE
18. Modification du règlement de la crèche Pause Tendresse.
19. Modification du montant de la subvention à Grain de Sel pour l’année 2023.
X – ENFANCE - JEUNESSE
20. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°3 à la convention cadre avec la MJC.
XI – CULTURE
21. Fixation des tarifs des spectacles et des animations médiathèque pour la saison culturelle 2023/2024.
22. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de mutualisation culturelle entre les communes de L’Arbresle, Saint-Germain Nuelles et Lentilly pour l’accueil commun du spectacle « Le Voyage d’Ulysse ».
XII –QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
✓ Actualité communautaire.