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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 07 04 2025 67ed332cd470f)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 décembre 2024.
2. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge en soutien aux sinistrés de Mayotte.
4. Vote du Conseil municipal sur le retrait de Madame Anne THIERY dans ses fonctions d’Adjointe.
5. Vote du Conseil municipal sur le retrait de Monsieur Fabrice MUSCEDERE dans ses fonctions d’Adjoint.
II – FINANCES
6. Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2024 de la commune.
7. Affectation des résultats 2024 de la commune.
8. Etat des indemnités des élus municipaux au titre de l’année 2024.
9. Approbation des taux des taxes locales 2025.
10. Adoption du budget primitif 2025 de la commune.
11. Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2024 du service de l’eau.
12. Affectation des résultats 2024 du service de l’eau.
13. Adoption du budget primitif 2025 du service de l’eau.
III – COMMUNICATION
14. Fixation des tarifs pour l’insertion d’encarts publicitaires dans le magazine municipal « L’Arbresle Info ».
IV – VIE ASSOCIATIVE
15. Attribution des subventions aux associations.
V – AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
16. Attribution des subventions scolaires au titre de l’année 2025.
17. Approbation de la définition de la carte scolaire. 2
VI – PETITE ENFANCE
18. Attribution d’une subvention aux Oisillons du Ravatel au titre de l’année 2025.
19. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de fonds de concours avec la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle) dans le cadre de la végétalisation de la cour de la crèche Pause Tendresse et la plantation d’une haie diversifiée pour aménager un espace vert.
VII – RESSOURCES HUMAINES
20. Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi de directeur(trice) de crèche sur les cadres d’emplois des puéricultrices territoriales ou d’infirmiers en soins généraux à temps complet et d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet.
VIII – URBANISME
21. Clos Landar – Modification du contrat de cession avec la Société MAÏA.
22. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AR 0113 lieu-dit André Lassagne.
IX – CULTURE ET PATRIMOINE
23. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention pour la saison culturelle mutualisée 2025/2026.
X – QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS
- Budget participatif 2024 : lancement du projet « revégétalisation ».
- Actualité communautaire.