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Compte-Rendu - oj 20 01 2026 69675bcc11ff4
Procès Verbal - oj 23 02 2026 6995863b146e5
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Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 11 04 2022 624c6404dff5b)
Thèmes du document : Famille, Budget, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR
I -DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II -APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FÉVRIER 2022
III -DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS
IV -AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Soutien à l’Ukraine
V -PERSONNEL
2. Modification du tableau des effectifs
VI –FINANCES
Commune
3. Approbation du compte administratif 2021
4. Approbation du compte de gestion 2021
5. Affectation du résultat 2021
6. Approbation des taux des deux taxes locales directes pour l’année 2022
7. Vote du budget primitif 2022
8. Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » - Délibération de principe 9. Subventions scolaires
10. Subventions aux associations
Eau
11. Approbation du compte administratif 2021
12. Approbation du compte de gestion 2021
13. Affectation du résultat 2021
14. Vote du budget primitif 2022
VII- PETITE ENFANCE
15. Subventions 2022
VIII- ENFANCE JEUNESSE
16. Avenant n°1 à la convention cadre 2021-2024 commune /MJC 2
IX – URBANISME
17. Convention de co-financement de l’étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU avec les communes de l’Arbresle et Sain Bel
18. Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP), consultation du Département du Rhône pour accord de la commune de xxx sur le programme d’action 2022-2026
19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer l’acquisition d’un terrain de 535 m² issu de la parcelle AK-47 Rue Emile Zola
XI – CULTURE
20. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat Pass Culture
XII –INTERCOMMUNALITÉ
21. Signature du contrat de relance logement
XIII -QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS