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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2022 32 01 06 2022 BOLSIGNER PC05765421M0008 M01)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF
DELIVRE PAR LE MAIRE AU NOM DE LA COMMUNE
DEMAIN AÉPONEE R OPNEPO [NPC usr6s4 21 moooë mor |
Par : | Monsieur BOLSIGNER Dimitri
Demeurant à : | 42 Rue de la Corvée
57640 SERVIGNY LES STE BARBE
Sur un terrain sis à : | Lotissement « Le Clos de Plaisance »
57530 SILLY-SUR-NIED
Cadastré section 12 parcelle 342
Nature des Travaux : | Modification : agrandissement de 3 fenêtres
Arrêté municipal n° 577-232
Le Maire de la Commune de SILLY-SUR-NIED
VU la demande de permis de construire modificatif présentée le 09/05/2022 par Monsieur BOLSIGNER Dimitri,
VU l’objet de la demande
° pour l’agrandissement de 3 fenêtres ;
+ sur un terrain situé lotissement « Le Clos de Plaisance » à SILLY-SUR-NIED (57530) ;
VU le Code de l’Urbanisme, notamment ses articles L.421-1 et suivants, R.421-1 et suivants,
VU la Carte Communale de la Commune de SILLY-SUR-NIED approuvée par délibération du Conseil
Municipal en date du 01/02/2011, et par arrêté préfectoral en date du 26/04/2011,
VU le règlement national d'urbanisme ;
VU la cartographie de l’aléa retrait - gonflement des argiles dans le département de la Moselle d’août 2020
établie par le BRGM, et situant le terrain en secteur d’aléa moyen ;
VU le permis initial en date du 03/09/2021 ;
VU les plans et documents joints à la demande de permis susvisée,
,
CONSIDERANT que le projet de la demande susvisée porte sur la modification de la construction d'une maison individuelle, sur un terrain de 485m° situé lotissement « Le Clos de Plaisance » à SILLY-SUR-NIED (57530) ;
CONSIDERANT que le permis de construire initial susvisé est toujours en cours de validité,
ARRETE
Article 1: Le présent Permis de Construire modificatif est ACCORDE pour le projet susvisé sous réserve
des conditions particulières mentionnées aux articles 2 et 3. Article 2: Les prescriptions mentionnées sur le permis de construire initial sont maintenues.
Article 3: Le présent arrêté n’a pas pour objet de proroger la durée de validité du permis de construire initial.
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Nota :
> Le bénéficiaire est informé que le terrain est situé en zone d’aléa de niveau fort vis-à-vis du
risque naturel du gonflement des argiles. La carte d’aléa et autres risques communs susceptibles d’affecter l’unité foncière peuvent être consultés sur www.georisques.fr.
L'avis de dépôt, prévu à l'article R423-6 du code de l'urbanisme, de la demande de permis de construire susvisée a été affiché en Mairie le : OA. ta 2.2.
La présente décision est transmise au représentant de l'Etat dans les conditions prévues à l'article L.2131-2 du code général des collectivités territoriales, le … ‘L... Le bl1o.2.2.
En application de l'article R424-15 du code de l'urbanisme, le présent arrêté est publié par voie d'affichage à la mairie à compter du :.…..…2.{ {Ter 2.
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