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Compte-Rendu - compte rendu cm 13 01
Document publié le Lundi 13 janvier 2020 par la commune de Saint-Michel-de-Chabrillanoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 13 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département de l'Ardèche
Commune de Saint Michel de Chabrillanoux
Compte rendu de la séance ordinaire du Conseil Municipal
Du 13 janvier 2020
Ordre du jour ;
e approbation du dernier compte-rendu
e étude pour l’adressage numérique
e étude des candidatures gérance camping
e règlement de la garderie
e appel à candidature pour la piscine pour la saison 2020
e questions diverses
L'an deux mille vingt, le treize janvier, le Conseil Municipal de St Michel de Chabrillanoux, dûment convoqué,
s'est réuni en Mairie, à dix-huit heures trente, sous la présidence de Monsieur Gilles LEBRE, Maire.
Date de convocation ; 07 janvier 2020 Î
Membres en exercice : 09 ; Présents : 06 ; Nombre de votants : 08 ; Pour :08;. Contre : O ; Abstentions : O
Etaient présents: Mme Joëlle DE PALMA, M. Jean-Daniel BALAYN, M Gilles BRUN, M Rémi CAUSSE, M Gilles
LEBRE, M Vincent SAUDUBRAY ‘
Procurations : de M Gérard BRUN à M Gilles LEBRE, de Mme Nathalie AUFRAND à Mme Joëlle DE PALMA
Excusés : Mme Nathalie AUFRAND, M Gérard BRUN
Secrétaire de séance : Mme Joëlle DE PALMA
M. le Maire demande le rajout à l’ordre du jour d’une proposition d'indemnisation pour
l’agent coordonnateur du recensement.
Demande acceptée à l'unanimité
1. COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL:
Le compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2019 est approuvé à l'unanimité.
2. ETUDE POUR L'ADRESSAGE NUMERIQUE :
M. le Maire fait part au conseil municipal de la rencontre avec la responsable de l’action
commerciale de la poste au sujet de leur prestation d’aide à la numérotation des voies de la
commune de Saint Michel de Chabrillanoux. ‘
M. le Maire donne le détail et le montant de cette prestation qui s'élève à 5 760 euros
Vote de la mise en place de l’adressage avec La poste : approuvé à l’unanimité. 3. ETUDE DES CANDIDATURES GERANCE CAMPING
M. le Maire rappelle qu’en date du 21 octobre 2019, le conseil municipal, par délibération, a
choisi comme mode de gestion du camping municipal, la gérance saisonnière pour la saison
2020.
M. le Maire informe que les membres du conseil municipal, lors d’une réunion de travail en
date du 09 janvier 2020, ont étudié les candidatures reçues.
Le choix pour la gérance saisonnière pour la période du 25 avril 2020 au 03 octobre 2020
s’est porté sur la candidature de Mme Yanez Raphaëlle et Mme Palix Mathilde
Vote du choix de la candidature : approuvé à l'unanimité.
4. REGLEMENT DE EA GARDERIE :
M. le Maire explique que une meilleure organisation du service et du fait de la suppression
des Temps d'Activités Périscolaires, il convient de modifier certains points du règlement
approuvé par le conseil municipal du 25/02/2010, modifié le 01/09/2015.
Vote : approuvé à l’unanimité.
5. APPEL A CANDIDATURE POUR LA PISCINE POUR LA SAISON 2020 :
M. le Maire rappelle qu’il est nécessaire de recruter à compter du 15 juin 2020 et jusqu'au
31 août 2020, une personne pour la surveillance de la baignade, à temps complet.
M. le Maire propose donc de lancer un appel à candidature dès à présent.
Vote : approuvé à l'unanimité
6. INDEMNITE AGENT COORDONATEUR :
M. Le Maire rappelle qu’en date du 24 juin 2019, le conseil municipal, par délibération, a
désigné comme agent coordonnateur pour le recensement : Mme Monique Pizette, agent
de la collectivité et propose de lui octroyer une dotation en heures complémentaires à
hauteur de 100 euros.
Vote : approuvé à l'unanimité
7. QUESTIONS DIVERSES
* Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche : Jean Daniel évoque le désir de vouloir faire
connaître le Pare et propose des interventions auprès des écoles sur le sujet : à étudier.
* Problème de lumière à la salle des fêtes dû à un transformateur. Mr Bénéfice à rappeler à
ce sujet
* Manque d'informations et de communications sur le réseau de transport collectif T'Cap.
En cours la mise en place d’un système auto-stop.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15