Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 4 OCTOBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 21 JUIN 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 16 OCTOBRE 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 29 JANVIER 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 13 DECEMBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 26 JUIN 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 7 NOVEMBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 7 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 11 DECEMBRE 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 30 JANVIER 2023
Compte-Rendu - compte rendu reunion du 21 octobre 2019
Document publié le Lundi 21 octobre 2019 par la commune de Saint-Michel-de-Chabrillanoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 21 octobre 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Département de l’Ardèche
Commune de Saint Michel de Chabrillanoux
Compte rendu de la séance ordinaire du Conseil Municipal
Du 21 Octobre 2019
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal
• Camping : mode de gestion
• Marché de travaux : choix de l’entreprise
• Recrutement d’un agent recenseur
• Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2eme classe pour le remplacement de
Béatrice ANTHERION
• Subventions aux associations
• Questions diverses
L’an deux mille dix-neuf, le-vingt-un octobre, le conseil municipal de St Michel De Chabrillanoux, dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, à dix-huit heures trente, sous la présidence de Monsieur Gilles LEBRE, maire.
Date de convocation : 14 octobre 2019
Membres en exercice : 09 ; Présents : 05 ; Nombre de votants :08 ;Pour :08 ; contre :0 ; Abstentions :0
Etaient présents : Mme AUFRAND Nathalie, M. BALAYN Jean-Daniel, , M. LEBRE Gilles, M. BRUN Gilles, M. SAUDUBRAY Vincent.
Procurations : de M. Gérard BRUN à M. Gilles LEBRE, Mme Joëlle DE PALMA à M. Gilles BRUN, et M. Rémi CAUSSE à M. Jean-Daniel BALAYN
Excusés : Mme Joëlle DE PALMA, M. Rémi CAUSSE, M. Gérard BRUN
Secrétaire de séance : M.SAUDUBRAY Vincent
1. COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL :
Le compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2019 est approuvé à l’unanimité.
2. MODE DE GESTION DU CAMPING :
M. le Maire rappelle que l’année 2019 s’est déroulée sous une gestion saisonnière.
Il propose de reporter ce mode de gestion sur l’année 2020, car la mise en place d’une DSP
mérite de prendre son temps pour définir avec précision, les besoins et devoirs de chacun.
La DSP restant l’avenir pour la gestion du camping Vote de la gestion 2020 : approuvé à l’unanimité.
Jean-Daniel BALAYN précise que la saison lui semble avoir été satisfaisante et que l’équipe
de gestionnaire de cette année a contribué à ce bon résultat. Il confirme que la DSP est à
prévoir pour les futures années mais exprime son regret de voir s’éloigner la gestion
participative de ce camping. Il demande à maintenir un objectif de développement durable.
M. le Maire précise que cela peut faire partie des critères de la DSP car c’est le conseil qui
établira les lignes principales de cette DSP et réaffirme, à la suite des propos de Jean-Daniel
BALAYN, le besoin de prendre du recul sur ces différents critères afin d’établir un contrat
gagnant pour la commune et les futurs gestionnaires
Le camping est un vrai dynamisme pour la vie communale mais est loin d’être la seule
problématique de notre commune.
3. MARCHE DE TRAVAUX:CHOIX DE L’ENTREPRISE
Le choix pour les travaux de voirie s’est porté sur la STE S.C.R. pour un montant
De : 59.142 € HT
La commune a reçu par courrier la confirmation de la région d’une subvention
de : 19.000 € sur l’avant projet
rappelons que 50% du montant restant est pris par la CAPCA
Vote du choix de l’entreprise : approuvé à l’unanimité.
4. RECRUTEMENT D’UN AGENT RECENSEUR :
Pour les besoins du recensement, il est proposé à un agent communal titulaire à temps non
complet cette tâche, et sera payé en heures complémentaires, avec une indemnité
forfaitaire de déplacement de 200 euros.
Vote : approuvé à l’unanimité.
5. CREATION D’UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF :
M. le Maire précise que le recrutement a déjà été fait conjointement avec le Maire de
ST MAURICE. Poste crée de 17 h, CDD de 1 an renouvelable, à compter du 4 novembre 2019.
A été retenue : Isabelle AUREL Vote : approuvé à l’unanimité
6. SUBVENTIONS 2020 POUR LES ASSOCIATIONS :
M. Le Maire liste les associations qui ont fait une demande ainsi que les montants alloués
Vote : approuvé à l’unanimité
7. QUESTIONS DIVERSES
Pour information : les emplois sont terminés sur l’ensemble de la commune
La Région a accordé une subvention pour la rénovation de la piscine et pour la signalétique
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15