Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 15 03 2023
Déliberation - delib 15 11 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 05 10 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 28 06 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 05 07 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 16 10 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 28 07 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 06 09 2023
Procès Verbal - cmpv 2023 11 15
Déliberation - 2025 11 19 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations CM 15 11 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 15 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
République Française e os S Pays Vallée de la Sarthe
Communauté de Communes du Val de Sarthe Région des Pays de la Loire
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 22
novembre 2023
N° de la Objet de la délibération Sens du vote
délibération
DCM 2023-68 | Adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal Adoption
DCM 2023-69 | Décision modification n°1 — budget principal Adoption
DCM 2023-70 |Admission en non-valeur des produits irrecouvrables Adoption
DCM 2023-71 | Remboursement de frais engagés par un locataire Adoption
DCM 2023-72 |Évolution de la tarification communale Adoption
DCM 2023-73 |Attribution de subventions Adoption
DCM 2023-74 |Tarification des spectacles pour l’année 2024 Adoption
Adhésion au groupement de commandes piloté par le Département
DCM 2023-75 |pour l'installation et la maintenance / supervision de bornes de Adoption
recharge pour les véhicules électriques
DCM 2023-76 Rétrocession des voiries et équipements communs, impasse des Adoption peupliers - acquisition de la parcelle AC253
DCM 2023-77 Engagement dans le processus de certification PEFC des surfaces Adoption forestières de la commune
La secrétaire de séance Madame le Maire,
Michelle ÉBOULEAU Catherine TAUREAU