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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 16 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française D. 2 l. 2 v Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 18 octobre
2023
DCM 2023-65 | Adoption du procès-verbal des derniers conseils municipaux Adoption à l'unanimité
DCM 2023-66 |Composition des commissions municipales de travail Adoption à l’unanimité
DCM 2023-67 | Évolution de l’organigramme et du tableau des emplois Adoption à l’unanimité
Madame le Maire,
Catherine TAUREAU
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