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Document publié le Vendredi 28 juillet 2023 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 28 07 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française eo e eo Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 JUILLET 2023
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le lundi 31
juillet 2023
Retrait de la délibération DCM 2023-41 concernant l'exercice du droit IS ue PENSE de préemption des parcelles AD 103 et AD 104 Adoption sJ'UnaniIté
Madame le Maire,
Catherine TAUREAU
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