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Déliberation - 2026 01 03 INSTANCES MUNICIPALES Election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 03 INSTANCES MUNICIPALES Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
(Cniéine
MAIRIE DE CURIENNE
Arrondissement de Chambéry
Département de la Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de 21/03/2026
L'an deux mil vingt-cinq et le vingt-et-un mars à dix heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de Curienne, régulièrement convoqué le dix-huit mars par lettre adressée à chacun de ses membres, dans le lieu habituel de ses séances, salle communale, Curienne, sous la présidence de M. Stéphane BOCHET, Maire.
Quorum : 8
Présents : S. BOCHET, C. CHEVALIER, P. RASTELLO, B. NARETTO, Y. JENNEPIN, J.-P. BARON, S. PETITDEMANGE, M. HACQUARD, R. PUPPINI A.-C FERNANDE, S. HOLMIERES, F. LACHARME, T. DAYET, M.-S. HENRION.
Absents : L. THILL.
Délégations de Vote : L. THILL à B. NARETTO.
Les membres présents se trouvant en nombre suffisant pour délibérer et Madame Patricia
RASTELLO ayant été nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions du Code
Général des Collectivités Territoriales, l'Assemblée entre en délibération à 10h30.
DCM 2026 / 01-03 |
INSTANCES MUNICIPALES -— Election des adjoints au maire
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
VU la délibération n°2026/01-02 du conseil municipal créant quatre postes d’adjoints au maire;
CONSIDÉRANT que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
A procédé à l’élection des quatre adjoints dont les postes ont été créés par délibération n°2026/01-02.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
DCM 2026 / 01-031°" tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou nuls) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
— Liste conduite par M. Yohann JENNEPIN : 15 voix
La liste conduite par M. Yohann JENNEPIN ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
- 1% adjoint : M. Yohann JENNEPIN,
- _2® adjoint : Mme Patricia RASTELLO,
- 3° adjoint : M. Stanislas PETITDEMANGE,
- 4 adjoint : Mme Manon HACQUARD.
Fait à Curienne, le 21/03/2026
Stéphane BOCHET,
Maire de Curienne.
Patricia RASTELLO,
Secrétaire de séance.
DCM 2026 / 01-03