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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 02 INSTANCES MUNICIPALES Creation des adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Crise
MAIRIE DE CURIENNE
Arrondissement de Chambéry
Département de la Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance de 21/03/2026
L'an deux mil vingt-cinq et le vingt-et-un mars à dix heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Curienne, régulièrement convoqué le dix-huit mars par lettre adressée à chacun de ses membres, dans le lieu habituel de ses séances, salle communale, Curienne, sous la présidence de M. Stéphane BOCHET, Maire.
Quorum : 8
Présents : S. BOCHET, C. CHEVALIER, P. RASTELLO, B. NARETTO, Y. JENNEPIN, J.-P. BARON, S. PETITDEMANGE, M. HACQUARD, R. PUPPINI A.-C FERNANDE, S$. HOLMIERES, F. LACHARME, T. DAYET, M.-S. HENRION.
Absents : L. THILL.
Délégations de Vote : L. THILL à B. NARETTO.
Les membres présents se trouvant en nombre suffisant pour délibérer et Madame Patricia
RASTELLO ayant été nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, l'Assemblée entre en délibération à 10h30.
DCM 2026 / 01-02
INSTANCES MUNICIPALES -— Création des postes d’adjoint
au maire
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 et suivants ; CONSIDERANT que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ; CONSIDERANT que le conseil municipal compte 15 membres ;
Et après en avoir délibéré,
- DÉCIDE la création de quatre postes d'adjoints.
ADOPTÉ : à l'unanimité.
Fait à Curienne, le 21/03/2026
Stéphane BOCHET, Patricia RASTELLO,
Maire de Curienne. Secrétaire de séance.