Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 15 MAI 2023 1
Ordre du Jour - ODJ convoc CM 3 juillet 2023
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 9 juin 20h15
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 9 juin 19h30
Convocation - Convocation ODJ CM 4 juillet 2022 1
Ordre du Jour - convoc odj CM 26 septembre 2022
Conseil Municipal - 20220712 CM 103 conv bran cine
Conseil Municipal - dossier CM 17 mai 2021
Procès Verbal - PV CM 13 mai 2024
Conseil Municipal - Dossier CM 13 mai 2024
Ordre du Jour - convoc odj CM 15 MAI 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Fontainebleau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc odj CM 15 MAI 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Fontainebleau
Objet
Séance du Conseil
municipal
Réf.
Affaire suivie par
Laura VALAT
T. 01 60 74 64 14
Secretariat.general
@fontainebleau.fr
Direction
Générale
Secrétariat général
Hôtel de Ville
40 rue Grande
77300 Fontainebleau
T. 01 60 74 64 64
fontainebleau.fr
Le 9 mai 2023
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil municipal que je
convoque le :
Lundi 15 mai 2023
à 19h30
Hôtel de ville
Salon d'Honneur (1° étage)
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la réunion.
Les débats du Conseil municipal seront retransmis en direct et en
vidéo.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère
Collègue, Cher Collègue, à l’assurance de mes salutations les
meilleures. Fontainebleau
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 mai 2023
ORDRE DU JOUR
Liste des décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2023
1.1
1.2
1.3
1.4
1.5
1.6
1.7
4.2
4.3
4.4
FINANCES
Compte de gestion 2022 du budget principal de la Ville - Rapporteur : M. Roussel
Compte de gestion 2022 du budget annexe du «théâtre municipal de
Fontainebleau » - Rapporteur : M. Roussel
Compte administratif 2022 du budget principal de la Ville — Rapporteur :
M. Roussel
Compte administratif 2022 du budget annexe du «théâtre municipal de
Fontainebleau » — Rapporteur : M. Roussel
Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Budget principal de la Ville -
Rapporteur : M. Roussel
Affectation des résultats de l’exercice 2022 - Budget annexe du « théâtre municipal
de Fontainebleau » - Rapporteur : M. Roussel
Attribution de subventions aux associations pour l’année 2023 — Rapporteur :
M. Roussel
ADMINISTRATION GENERALE/MARCHES PUBLICS
Choix du lauréat - Maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du Groupe Scolaire Lagorsse - Rapporteur : M. le Maire
VOIRIE/URBANISME/PATRIMOINE/ENVIRONNEMENT
Collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du
stationnement payant sur la voie publique — Autorisation de son traitement et
dérogation au droit d'opposition à sa collecte — Rapporteur : M. Fline
CULTURE
Convention d'objectifs pour l’année 2023 - Association festival Django Reinhardt —
Approbation — Rapporteur : Mme Reynaud
Convention de partenariat pour l’année 2023 avec l’association festival Django
Reinhardt - Approbation — Rapporteur : Mme Reynaud
Convention de partenariat entre la Ville et l'Etablissement public du Château de
Fontainebleau pour l’organisation du Festival de l’histoire de l’art édition 2023 —
Approbation — Rapporteur : Mme Reynaud
Règlement des études du Conservatoire de musique et d’art dramatique à compter
de l’année scolaire 2023/2024- Approbation — Rapporteur : Mme Reynaud
Adresser votre correspondance à Monsieur le Maire de Fontainebleau
40 rue Grande - 77300 FONTAINEBLEAU
Tél : 01.60.74.64.43- Fax : 01.64.23.40.09
e.mail : maire(@fontainebleau.fr - site : www. fontainebleau.fr 5.2
COMMERCE ET ANIMATIONS
Convention de partenariat avec la société Interparking France pour le financement
d'événements organisés par la Ville de Fontainebleau - Année 2023 - Approbation
— Rapporteur : Mme Malvezin
Comité Consultatif du Marché Forain Saint-Louis —- Renouvellement, désignation des représentants et modalités de fonctionnement — Rapporteur : Mme Guernalec
Questions Orales