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Ordre du Jour - ODJ DU 05 DEC 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DU 05 DEC 2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Santé,
Secrétariat général des assemblées
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 DECEMBRE A 18H30
Annexe 1
de la convocation
N° Rapporteur Intitulé de la délibération
A M. le Maire Élection du secrétaire de séance
B M. le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédent
C M. le Maire Énumération des points de l’odre du jour de la séance
D M. le Maire Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
1 Manon CROUSIER PROTECTION FONCTIONNELLE DES ÉLUS
2 Manon CROUSIER
DEMANDE DE SUBVENTION POUR RÉFECTION ET
SÉCURISATION DES RUES DE BOULOGNE ET JEAN
VILAR
3 Manon CROUSIER DEMANDE DE SUBVENTION DSIL RUE DE BOULOGNE
4 Manon CROUSIER PASSAGE A LA GESTION DE FLUX DES DROITS DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
5 M. le Maire PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL
6 M. le Maire
CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PARTENARIAT
CNRACL ET INVALIDITÉ DU CENTRE DE GESTION DU
GARD
7 M. le Maire CONVENTION D'ADHÉSION A LA MÉDECINE PRÉVENTIVE AVEC LE CDG30
8 M. le Maire
CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE
PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AVEC
LE CDG30
9 M. le Maire ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DSP
10 M. le Maire ADHÉSION AU SERVICE ARCHIVES DU CDG30
11 Michel AGNEL CONVENTIONS SMEG POUR MISE EN DISCRÉTION DES RÉSEAUX SECS RUE DE BOULOGNE
12 Mélina JOLI
ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'IMPLANTATION
D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉNERGIES
RENOUVELABLES (EnR)
13 Mélina JOLI
PRESCRIPTION DES MODALITÉS DE MISE A
DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC DU PROJET DE
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU
14 Frédéric BERNE ADHÉSION DE LA COMMUNE DE CAVILLARGUES AU
Secrétariat général des assemblées
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SYNDICAT SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN
15 Frédéric BERNE SYNDICAT DES VINS SUBVENTION 2023
16 Aimeric NAVEZ RÈGLEMENT INTÉRIEUR MÉDIATHÈQUE