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Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délib 10 06 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU MARDI 10 JUIN 2025
Date de convocation : 03 juin 2025
L’an deux mille vingt-cinq,
le dix juin, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Carlos FERNANDEZ VALENCIA, Catherine GIRARD, Jean-Luc JULIEN, Franck LAROCHE, Laurent LIAUTAUD, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE, Gismond WAGNER
Pouvoir : Olivier JACQUELIN à Carlos FERNANDEZ VALENCIA. Absents : Thierry FABRE, Emmanuelle FOGNINI.
Franck LAROCHE a été désigné comme secrétaire de séance
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2025-024 Fonds d’Aide aux Jeunes 2025 – Département de Vaucluse Unanimité pour
2025-025 Fonds de Solidarité pour le Logement 2025 – Département de Vaucluse Unanimité pour
2025-026 Demande de subvention à la Région Sud au titre du « Kit lutte contre les déserts médicaux Unanimité pour
2025-027 Souscription de contrats d’assurances dans le cadre des travaux de construction d’un espace multiservices Unanimité pour
2025-028
Attribution des lots du marché n° 25SMBT01 – Travaux de
construction d’un espace multiservices comprenant un bar
– restaurant – épicerie avec logement et des locaux de
santé – Procédure adaptée (MAPA)
Unanimité pour
2025-06 Exercice du Droit de Préemption : Décision d’y renoncer pour la parcelle A335 Décision du Maire 06
Liste publiée sur le site internet de la commune le 19/06/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL