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Document publié le Lundi 25 août 2025 par la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM du 25 08 25)
Thèmes du document : Assurance, Éducation, Institutions publiques,
Commune de
Saint-Martin-de-la-Brasque
SÉANCE DU LUNDI 25 AOÛT 2025
Date de convocation : 19 août 2025
L’an deux mille vingt-cinq,
le vingt-cinq août, à 20h30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Madame RICHAUD Joëlle, Maire
Étaient présents : Jean-Claude DOSSETTO, Yolande ENCELLE, Catherine GIRARD, Olivier JACQUELIN, Jean-Luc JULIEN, Laurent LIAUTAUD, Olivier ROGER, Patrice VARAIRE, Gismond WAGNER
Pouvoir : Carlos FERNANDEZ VALENCIA à Olivier JACQUELIN, Franck LAROCHE à Joëlle RICHAUD.
Absents : Thierry FABRE, Emmanuelle FOGNINI
Catherine GIRARD a été désignée comme secrétaire de séance
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
2025-031 Approbation de la charte du Parc naturel régional du Luberon Unanimité pour
2025-032 Reconduction de l’accord local de répartition des conseillers communautaires Unanimité pour
2025-033 Associations communales : vote d’une subvention pour l’école « La Burlière » Unanimité pour
2025-034 Convention Administrative d’Exploitation pour le commerce multiservices – Bistrot-épicerie Unanimité pour
2025-035 Règlement intérieur du cimetière : annule et remplace l’édition 2022 Unanimité pour
2025-036 Convention entre la commune et la Bourguette Unanimité pour
2025-037 Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG84 pour la couverture des risques statutaires Unanimité pour
2025-038
Attribution des lots 8 et 13 du marché n° 25SMBT01 –
Travaux de construction d’un espace multiservices
comprenant un bar – restaurant – épicerie avec logement
et des locaux de santé – procédure adaptée (MAPA)
Unanimité pour
2025-09 Exercice du Droit de Préemption Urbain : Décision d’y renoncer pour les parcelles C918, C944, A685, B500 Décision du Maire 09
2025-10 Information sur les dépenses engagées par le Maire dans la limite de 15 000 € HT entre le 30/06/25 et le 18/08/25 Décision du Maire 10
Liste publiée sur le site internet de la commune le 29/08/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL