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Procès Verbal - PV conseil municipal 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Denis-en-Bugey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 27 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Jeunesse,
Page 1 sur 2
Ville de Saint-Denis-en-Bugey
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 27 mars 2024 A 18 H 30
Présents : Pascal COLLIGNON, Béatrice RIQUELME, Guy CAGNIN, Marie-Madeleine DIALLO, Jean-Marc FOGOLIN, Valérie CAUWET-DELBARRE, Claude LABAT, Géral- dine VOLUET, Yvon BABLON, Florence FERRANHO, Salvador PARINI, Henri-Pierre ZITO, Marie-Line GELEOC.
.
Excusés :
Viviane MAZUE a donné pouvoir à P. COLLIGNON
Véronique MALEYSSON
Arnaud BEGOT a donné pouvoir à MM DIALLO
Sandrine DELERIS a donné pouvoir à HP ZITO
Michaël BRAZ
Julien RIVAUX
Secrétaire de séance : Valérie CAUWET-DELBARRE
Début de la séance : 18h30
L’ordre du jour est le suivant :
1/ Approbation du compte rendu de la séance précédente
2/ Organisation du temps scolaire
3/ Cession bail Mme KALT
4/ Convention avec CITEO
5/ Décisions du Maire
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 8 février 2024
Le compte rendu de la séance du 8 février 2024 est adopté sans observations.
2 / Organisation du temps scolaire
Madame RIQUELME informe le Conseil que le temps scolaire normal couvre une durée de 9 demi-journées. St Denis en Bugey a un mode dérogatoire sur 4 journées de 6h.
Le conseil d’école, lors de sa réunion du 15 février a entériné la semaine à 4 jours.
Le Conseil se prononce, à l’unanimité, sur la reconduction des horaires scolaires pour la période 2024-2027.
3 / Cession bail
Madame DIALLO expose au conseil la demande de Mme KALT, en vue de la cession de son bail à Mme LAZZARINI. Elle précise que les termes du bail resteront inchangés et qu’il sera cédé pour la durée restante du bail. Un état des lieux sera fait en présence des tous les protagonistes.
Le conseil, à l’unanimité, autorise le maire signer la cession de bail.
4 / Convention avec CITEO
Madame CAUWET DELBARRE informe le conseil que la Communauté de Communes a transmis un dossier concernant les déchets abandonnés diffus. Il s’avère que la société CITEO, titulaire du marché avec la CCPA pour la valorisation des déchets, propose une aide financière aux communes qui en contre partie répondent à un questionnaire et acceptent un retour d’expérience national. Pour St Denis en Bugey l’aide financière serait de 2039.40 €.
Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention avec CITEO.
5/ Décisions du Maire
Le Maire informe des DIA reçues et indique qu’aucune préemption n’a été faite. Ils indiquent également avoir procédé à 4 renouvellements de concessions au cimetière.
Questions :
Monsieur BABLON aborde le sujet voirie et notamment de la réfection d’un trottoir. Cette partie est une remise en état par une entreprise, travaux à venir.
Monsieur le Maire indique également qu’une borne incendie va être changée rue Pierre Curie (mise aux normes)
Monsieur CAGNIN indique que la chaudière du foot a été changée tout comme le boitier de raccordement qui n’était pas conforme.
Le chauffage de la salle Berlioz devrait refonctionné, après moultes péripéties.
Monsieur ZITO fait part d’incivilités au code de la route aux intersections des rues de la République, Charcot et Pasteur.
Il propose une réflexion sur les noms d’allées, sentiers non répertoriés.
La séance est levée à 19h00.
Le Président
Le Secrétaire