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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 11 12 13 Document publié le Mercredi 4 décembre 2013 par la commune d'Anctoville-sur-Boscq. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 11 12 13)Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Transports, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11DECEMBRE 2013

Date de la convocation : 4 décembre 2013

Ordre du Jour: 1- CONVENTION RELATIVE À L’ORGANISATION DES CIRCUITS DE VIABILITÉ HIVERNALE – ROUTES DÉPARTEMENTALES

2 - CHÈQUES CADEAUX ATTRIBUÉS AU PERSONNEL COMMUNAL 3- QUESTIONS DIVERSES

L’an deux mille treize, le onze décembre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’ANCTOVILLE SUR BOSCQ, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme BUNEL Nadine, Maire.

Présents: Mmes BUNEL Nadine, Maire, DEROUET Dominique, M. POTIER Patrick, Mme LURIENNE Magali, Adjoints, Mmes LEPLUMEY Patricia, DELALANDE Annie, GEORGES Brigitte, AUBRON Nathalie, MM. HEOT Denis, THOMAS Guy, conseillers municipaux.

Absents excusés : Mme GRIGNER Patricia (a donné procuration à M. HEOT Denis), M. CERCEL Benoît (a donné procuration à Mme BUNEL Nadine).

Absent : M. NOEL Didier.

Mme DEROUET Dominique a été nommée secrétaire.

1- 2013/34- CONVENTION RELATIVE À L’ORGANISATION DES CIRCUITS DE VIABILITÉ HIVERNALE – ROUTES DÉPARTEMENTALES

Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la convention que la commune doit passer avec le Conseil Général de la Manche pour l’organisation des circuits de viabilité hivernale sur les routes départementales, suite à la mise en place de son plan de déneigement par délibération du 8 octobre 2013, et leur demande leur avis sur cette convention et l’autorisation de la signer.

Après étude de cette convention, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

• ACCEPTE ladite convention ;

• et DONNE tout pouvoir à Mme le Maire pour la signer.

2- 2013/35- CHÈQUES CADEAUX ATTRIBUÉS AU PERSONNEL COMMUNAL :

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DECIDE d’attribuer à partir de 2013, un chèque cadeau d’une valeur de 110 € à chacun des agents communaux titulaires.

3- QUESTIONS DIVERSES

a°) 2013/36- SUBVENTION AU CCAS :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide d’attribuer pour l’année 2013 une nouvelle subvention de 314 euros au Centre Communal d’Action Sociale de la commune pour lui permettre de venir en aide aux personnes en difficulté, et pour cela effectue une décision modificative qui se décompose de la façon suivante :CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11DECEMBRE 2013

Dépenses de Fonctionnement :

c/ 61522 : « Entretien de bâtiments » : - 314 € c/ 657362 : « Subvention au CCAS » : + 314 €

b°) Demande de cavurne dans le cimetière communal :

Madame le Maire informe le conseil qu’elle a eu une demande pour l’achat d’une cavurne dans le cimetière communal.

c°) Information diverse : Madame le Maire informe le Conseil qu’une demande lui a été faite pour la pose d’un lampadaire supplémentaire au Vieux Val entre l’actuel du virage à l’abri bus pour sécuriser le ramassage scolaire des enfants. Cela couterait environ 1 185 € HT pour la pose d’un support bois et d’une lanterne, à savoir :

support : 610 € HT ;

Lampadaire : 575 € HT.

A cela se rajoutera la fourniture et la pose d’un câble pour un prix unitaire HT de 5.50 € le mètre linéaire (prix de chez allez de janvier 2013). Ces travaux seront à prévoir en 2014.

Le rebouchage de la voirie a été effectué par MM. THOMAS Guy et POTIER Patrick.

d°) Présentation du complément de devis pour le chauffage de l’église : Mme le Maire informe le conseil qu’étant donné que la gaine, le tuyau et le chapeau n’était pas prévu dans le premier devis présenté pour l’achat du chauffage de l’église, elle s’est trouvée dans l’obligation, pour le bon fonctionnement de cet appareil, de demander un devis à Espace revêtements. Ce devis est d’un montant de 526 € TTC.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.

Le Maire,

Nadine BUNEL.