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Conseil Municipal - Liste cm du 13 mars 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Parres-aux-Tertres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste cm du 13 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MARS 2024
N° RAPPORT DESIGNATION RESULTAT
01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 07 février 2024 Approuvée
02 Informations et communications de Monsieur le Maire – délégations – décisions Approuvée
03
Création d’une ombrière photovoltaïque dans la cour
de l’Espace Pascale Paradis – actualisation du projet
et demande de subventions
Approuvée
04 ACM été 2024 : organisation d’un séjour à Stosswihr (Haut-Rhin) Approuvée
05 Etat annuel des opérations immobilières (année 2023) Approuvée
06
Déclassement du domaine public (en partie) le long de
l’ancienne digue au droit de la parcelle AT n°239
(régularisation foncière)
Approuvée
07
Convention avec le Conseil Départemental pour la
réalisation et l’entretien des ouvrages et
aménagements de voirie sur le domaine public routier
départemental en agglomération
Approuvée
08 Cession de la parcelle cadastrée section ZM n°72 sise rue Henri Farman (zone artisanale Les Perrières) Approuvée
09
Création d’un comité de pilotage pour l’organisation
du passage sur la commune de la 9ème étape du Tour de
France 2024 (Troyes – Troyes)
Approuvée