Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 5 CM 22.05.25 Subventions aux associations 2025 Vi
Conseil Municipal - DEN°7 CM du 05.06.26 Associations Subventions de f
Conseil Municipal - DEN°7 CM du 05.06.26 Associations Subventions de f
Conseil Municipal - 6 CM 22.05.25 Avenant convention MAD materiel CQ l
Conseil Municipal - 6 CM 22.05.25 Avenant convention MAD materiel CQ l
Conseil Municipal - 3 CM 22.05.25 Modification taux TA Visee
Conseil Municipal - 3 CM 22.05.25 Modification taux TA Visee
Conseil Municipal - 7 CM 22.05.25 Modalites de versement du RIFSEEP Vi
Conseil Municipal - 2 CM 22.05.25 Revision RI mediatheque visee
Conseil Municipal - 7 CM 22.05.25 Modalites de versement du RIFSEEP Vi
Conseil Municipal - 5 CM 22.05.25 Subventions aux associations 2025 Visee
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 CM 22.05.25 Subventions aux associations 2025 Visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT du
GARD
ARRONDISSEMENT de
NÎMES
CANTON de ST GILLES
Envoyé en préfecture le 26/05/2025
Reçu en préfecture le 26/05/2025 CS L
Publié le 26/05/2025 G
ID : 030-213000755-20250522-DE2025220544290-DE
PAGE registre N° :
COMMUNE DE CAVEIRAC
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° DE20252205 44/290
Du 22 MAI 2025
à 18 heures30
NOMBRE :
De Conseillers en exercice : 27
De Présents : 18
De Votants : 26
Absents ayant donné
procuration : 8
Absents excusés sans
procuration : O
Absents non excusés sans
procuration : 1
Objet : ASSOCIATIONS -
Subventions de fonctionnement
2025 aux associations sportives,
culturelles et autres
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-deux mai à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de la Commune de Caveirac étant réuni salle du
Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Jean-Luc CHAILAN, Maire,
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Jean-Luc CHAILAN :;
Isabelle MAZAY ; Marc SERVILE ; Odile GIOVANNELLI ; Cyril
GUERRE ; Catherine LAPIERRE ; Jérôme BALLESTEROS ; Agnès
GHELFI ; Pascal MIARD ; Marion BERLINE ; Sophie DENAT ; Sophie
LINGERAT ; Patrick ETIENNE; Alice BROSSETTE ; Loïc CODOU ;
Catherine ROCCO ; Marc AUGIER ; Marcel DESPROGES
Etaient absents excusés avec procuration : Sophie ESCUDIER
pouvoir à Odile GIOVANNELLI ; Christian ANDRE pouvoir à Marcel
DESPROGES ; Florence DUSSAUT pouvoir à Isabelle MAZAY ;
Guillaume BARAGNON pouvoir à Jean-Luc CHAILAN : Sophie
GIMENO pouvoir à Catherine LAPIERRE ; Antoine GIRON pouvoir à
Marc SERVILE ; Elisabeth CRES pouvoir à Marc AUGIER ; Laurence
MARTIN pouvoir à Loïc CODOU
Etaient absents excusés sans procuration : -
Etaient absents non excusés sans procuration : Bertrand LEDIEU
Monsieur Jérôme BALLESTEROS, rapporteur,
Soumet au conseil municipal le vote des subventions communales de fonctionnement aux associations au titre
de l’année 2025.
Les attributions ont été étudiées à partir d'un dossier administratif type et en fonction des critères d'évaluation
portant sur le caractère exhaustif des informations transmises et de l'implication des associations au dynamisme
de la vie locale et validées par la commission des sports et associations réunie le 29 avril 2025.
Mesdames Elisabeth CRES et Alice BROSSETTE, en tant que membres de l'association, ne prennent pas part au
votre concernant l'attribution de la subvention à Concept Vaunageol.
Le rapport de Monsieur Jérôme BALLESTEROS entendu,
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré et à l'UNANIMITE des membres présents et représentés,
VU les propositions de la commission sports et associations :
DÉCIDE d'’allouer les subventions de fonctionnement aux associations selon les tableaux ci-dessous : (Les élus membres du bureau d'une association se retirent lors du vote de la subvention à l'association concernée)
Montant de la Période(s)
Nom de l’Association subventen de de VOTE fonctionnement versement
2025
Association Abeille et Bio diversité 300 € juin ON AV (AT
Association Accroplanches 300 € juin w) KW AN \ AA
Association Caveirac Vaunage 350 € juin e\ AS N fi (E
Association Concept Vaunageol 1 300 € juin LU N AN: AT
Association des Parents d'Élèves (A.P.E.) 1 000 € juin ON À N \ NUE
page 1/2 Envoyé en préfecture le 26/05/2025
Reçu en préfecture le 26/05/2025
Publié le 26/05/2025 S L Gr
ID : 030-213000755-20250522-DE2025220544290-DE
PAGE registre N° :
sociati u i jui No
Association la Recyclerie vague verte 300 € juin on na Ne Association les Bipèdes de la Vaunage 350 € juin U N AS { ANNE
Association Je Tu I! Nous 300 € juin À S) AN RE
Association les Mythos Kondriack 300 € juin () N AN AU dE
Association les loups de la vaunage 500 € Juin () \) AU NE
Association les Ouistitis 500 € juin U V A D NAT
Association Motos Sécurité Epreuves 200 € juin ON AW UNE
Can" Pierre Sèche et ns de 600 € juin T VAN in te
ASSO0iation Sport Nature et Découverte (SND) 700 € Ja () W AN JUR=
one Sporting club de la Vaunage 400 € juin U Ÿ AN ue
Aoenot,ere Sports Loisirs (Judo 800 € juin U N AN € fx D
Cercle taurin Paul Ricard 400 € juin () W) PA] N WuRT
Club de la font d'Arques 1 000 € juin an AO Ve: R=
Club de rugby vaunageol 1 300 € juin LU) VU FUNNIE
Club de Tir Saint Roch 1 000 € juin LU Â K) MVAIE
Club Josie Martial — décors et porcelaine 400 € juin LD) N AD { AVE RT
Ecole de Musique (E.M.C.N.R.) 1 000 € juin LU) N AN JURE
FNACA 350 € juin ON ARURE
Karaté Caveirac Vaunage 200 € juin U N AN \ (L° Î=
Roller Dance Company 400 € juin x AN IE
OCCE école élémentaire 2 500 € juin U \ A N NiTE
OCCE Ecole Maternelle 1 500 € juin L) NA N fu =
Société de Chasse 1 000 € juin L) VA N Ju =
Tennis Club de Caveirac 2 000 € juin () NAN MAS
Union de la Jeunesse Caveiracoise 6 000 € juin y N Â \ Qu tu
DIT que ces sommes, soit au total 29 500 €, seront mandatées à l’article correspondant du budget communal.
AUTORISE Monsieur le Maire ou à défaut l'élu délégué à signer tout document relatif à cette affaire.
Pour extrait conforme,
À Caveirac, le 23 mai 2025
Le Maire
Jean-Luc CHA
« DE CA ke, La Settétaire desséance
; + Sophi T
2 ———
Qi. *
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabhié le fa enduits de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tri “drhinistratif de Nîmes dans le délai de deux mois à compter de sa transmission auprès du représentant de l'Etat et de sa publication). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par site internet https://www.telerecours.fr
page 2/2