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Conseil Municipal - DEN°7 CM du 05.06.26 Associations Subventions de fonctionnement 2026 Visee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEN°7 CM du 05.06.26 Associations Subventions de fonctionnement 2026 Visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
DEPARTEMENT du
GARD
ARRONDISSEMENT de
NÎMES
CANTON de ST GILLES
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026 CS L
Publié le 08/06/2026 G
ID : 030-213000755-20260605-D2026050661372B-DE
PAGE reégisire N°:
COMMUNE DE CAVEIRAC
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° DE20260506_61/372
Du 5 juin 2026
à 18 heures 00
NOMBRE :
De Conseillers en exercice : 27
De Présents : 23
De Votants : 26
Absents ayant donné
procuration : 3
Absents excusés sans
procuration : 1
Absents non excusés sans
procuration : O
Objet : ASSOCIATIONS -
Subventions de fonctionnement
2026 aux associations sportives,
culturelles et autres
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Caveirac étant réuni salle du Conseil
municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CHAILAN, Maire,
Etaient présents: Mesdames et Messieurs Jean-Luc CHAILAN :
Isabelle MAZAY ; Catherine LAPIERRE; Cyril GUERRE; Florence DUSSAUT; Jérôme BALLESTEROS; Odile GIOVANNELLI ; Pascal MIARD ; Philippe GALLI ; Marcel DESPROGES ; Didier PAQUETTE ; Ruben VANEL; Philippe LOYAU; Nathalie PERROT; Sophie ESCUDIER ; Valérie MARINARO: Sophie GIMENO: Gwendoline PELLISSIER; Gautier CASES: Pauline DELOFFRE; Patrick ETIENNE ; Loïc CODOU ; Florence COMTE
Etaient absents excusés avec procuration : Antoine GIRON pouvoir à Florence COMTE, Morganne SAUNIER pouvoir à Isabelle MAZAY, Elisabeth CRES pouvoir à Loïc CODOU
Etaient absents excusés sans procuration : Marc SERVILE
Etaient absents non excusés sans procuration :
Monsieur Jérôme BALLESTEROS, rapporteur,
Soumet au conseil municipal le vote des subventions communales de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2026.
Les attributions ont été étudiées à partir d’un dossier administratif et en fonction des critères d'évaluation portant sur le caractère exhaustif des informations transmises et de l'implication des associations au dynamisme de la vie locale et validées par la commission des sports et associations réunie le 5 mai 2026.
Le rapport de Monsieur Jérôme BALLESTEROS entendu,
Monsieur Ruben VANEL en tant que membre du Conseil d'administration de l'Association les Bipèdes de la Vaunage quitte la salle au moment du vote concernant cette association. La voix de Madame Elisabeth CRES, membre de Concept Vaunageol, portée par Loïc CODOU, n'est également pas prise en compte.
Le Conseil municipal,
à l'UNANIMITE des membres présents et représentés,
VU les propositions de la commission sports et associations :
DÉCIDE d’allouer les subventions de fonctionnement aux associations selon les tableaux ci-dessous : (Les élus membres du bureau d’une association se retirent lors du vote de la subvention à l'association concernée)
subvention de | Période(s) Nom de l’Association . de VOTE fonctionnement versement
2026
Association Abeille et Bio diversité 300 € juin UNANIMITE
Association Accroplanches 400 € juin UNANIMITE
Association Caveirac Vaunage 350 € juin UNANIMITE
Association Concept Vaunageol 1 700 € juin UNANIMITE
page 1/2 Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le 08/06/2026 S LGr
ID : 030-213000755-20260605-D2026050661372B-DE
Association des Parents d'Élèves (A.P.E.) 1 000 € juin UNANIMITE
Association Gymnastique Volontaire 700 € juin UNANIMITE
Association la boule amicale 500 € juin UNANIMITE
Association la Recyclerie de la Vaunage 150 € juin UNANIMITE
Association les Bipèdes de la Vaunage 350 € juin UNANIMITE
Association Je Tu Il Nous 1 000 € juin UNANIMITE
Association les loups de la vaunage 800 € Juin UNANIMITE
Association les Ouistitis 700 € juin UNANIMITE
Association Motos Sécurité Epreuves 200 € juin UNANIMITE
Association Pierre Sèche et Garrigue de 650 € juin UNANIMITE
Caveirac
Association Sport Nature et Découverte (SND) 700 € juin UNANIMITE
Association Sportive de la Vaunage (football) 500 € juin UNANIMITE
Association Sporting club de la Vaunage 400 € juin UNANIMITE
(Handball)
Association du Souvenirs Français 200 € juin UNANIMITE
Comité de la Vaunage et du Rhôny
Association Vacances Sports Loisirs (Judo 800 € juin UNANIMITE club de la Vaunage)
Cercle taurin Paul Ricard 500 € juin UNANIMITE
Club de la font d'Arques 1 300 € juin UNANIMITE
Club de Tir Saint Roch 800 € juin UNANIMITE
Club Josie Martial — décors et porcelaine 400 € juin UNANIMITE
Ecole de Musique (E.M.C.N.R.) 1 000 € juin UNANIMITE
FNACA 500 € juin UNANIMITE
Karaté Caveirac Vaunage 200 € juin UNANIMITE
Roller Dance Company 400 € juin UNANIMITE
OCCE école élémentaire 2 500 € juin UNANIMITE
OCCE Ecole Maternelle 1 500 € juin UNANIMITE
Société de Chasse 1 000 € juin UNANIMITE
Tennis Club de Caveirac 2 000 € juin UNANIMITE
Union de ia Jeunesse Caveiracoise 6 000 € juin UNANIMITE
DIT que ces sommes, soit au total 29 500 €, seront mandatées à l'article correspondant du budget communal.
AUTORISE Monsieur le Maire ou à défaut l'élu délégué à signer tout document relatif à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
A Caveirac, le 8 juin 2026
Le Maire
Jean-Luc C
d'un recours pour excès de pouvoir devant lé he afaninistratif de Nîmes dans le délai de deux mois à compter de sa transmission auprès du représentant de l'Etat et de sa publication). TE-ibünal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par site internet https://www.telerecours.fr
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