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Déliberation - 07 19122023 0
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 07 19122023 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
| DELIBERATION
Fépublique Française CONSEIL MUNICIPAL Re
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
RARE
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-neuf
Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants | convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en SRETUICS Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 25 25 présidence de Philippe BORDE, maire.
+1
pouvoir | Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
: CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,
Date de convocation Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc 12 décembre 2023 DEROZIERES, Simone DEVAUX, Bruno LORILLERE,
Date de publication Pierre Frédéric MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre
22 décembre 2023 NANCEY, Pascale PETIT, Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste
SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Mickaël VAIRELLES,
Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge
VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI.
Représentés : Raynald INGELAERE pouvoir à
Angélique CHEVRE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 07_19122023
N°07 : DECISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET GENERAL
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Compte-tenu de la nécessité de modifier le budget pour intégrer des recettes et des dépenses non prévues initialement, il convient de passer une décision modificative afin de procéder aux modifications de crédits.
Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 11 décembre 2023,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
e APPROUVE la décision modificative n°3 telle que présentée ci-dessous : Dépenses Fonctionnement Recettes Fonctionnement
Chap. 011 - c/ 60611 + 5 000,00 € |Chap. 731 - c/ 73111 + 12 000,00 € Chap 042 - c/ 6811 + 20 000,00 €
Chap. 023 - c/ 023 = 13 000,00 €
TOTAL + 12 000,00 € [TOTAL + 12 000,00 €
Dépenses Investissement Recettes Investissement
Op. 111 - c/ 2313 + 5 000,00 € |Chap. 021 - c/ 021 = 13 000,00 € Op. 122 - c/ 2151 + 2 000,00 € |Chap. 040 - c/ 281538 + 15 000,00 €
Chap. 040 - c/ 28188 + 5 000,00 €
TOTAL + 7 000,00 € TOTAL + 7 000,00 €
-op. 111 (Saint-Maclou) - c/ 2313 : régul montant MOe suite àTC3. - op. 122 (Voirie
og
} - c/2151: régul révision
- chap 042+ chap 040 - c/ 281538 : régularisation amortissement rés - chap 042 + chap 040- c/ 28188: régularisation amortissements réalisés dans l'année eau pluvial Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Bo Ne. DEL MAX... secrétaire de séance