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unknown - 04 19122023
Déliberation - 03 19122023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 03 19122023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
x : : DELIBERATION
FÉpHhlane Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HRKRE
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en ERXCICICE Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 25 25 présidence de Philippe BORDE, maire.
+1
pouvoir Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
- CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,
PAS HRCARSAROR Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc
12 décembre 2023 DEROZIERES, Simone DEVAUX, Bruno LORILLERE,
Date de publication Pierre Frédéric MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre 21 décembre 2023 NANCEY, Pascale PETIT, Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste
SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Mickaël VAIRELLES,
Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge
VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI.
Représentés : Raynald INGELAERE pouvoir à
Angélique CHEVRE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 03_19122023
N°03: DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DE L'ORDRE DU TABLEAU
Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-1 et L.2121-2,
Vu la délibération n°02 en date du 26 mai 2020, par laquelle il a été décidé de fixer à huit le nombre des adjoints,
Vu la délibération n°02 du 19 décembre 2023 relative au maintien ou non des fonctions d'un adjoint au Maire,
Sous réserve qu'un poste d’adjoint au Maire soit désormais vacant, il convient que le Conseil Municipal se prononce sur la nouvelle détermination du nombre des adjoints,
Il est demandé au Conseil Municipal de modifier le nombre des adjoints au Maire et le réduire de huit à sept, de promouvoir d’un rang chacun des adjoints d'un rang inférieur à celui de l'adjoint qui a cessé ses fonctions et de fixer, en conséquence, l'ordre du tableau du Conseil Municipal comme suit : Maire Philippe BORDE
B
t'au Maire is RENARD
D:
au Maire Karine VERVISCH
t au Maire Claudine BAUDIN
Y
M. Maitre, Mme Chèvre et MM. Ingelaere (pouvoir à Mme Chèvre), Lorillère et Provin ne
prennent pas part au vote.
Nombre de votants : 21.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e MODIFIE le nombre des adjoints au Maire et le REDUIT de huit à sept, + PROMEUT d'un rang chacun des adjoints d'un rang inférieur à celui de l'adjoint qui a cessé ses fonctions,
+ FIXE, en conséquence, l'ordre du tableau du Conseil Municipal comme suit :
Maire BORDE
Li
au Maire RENARD
au Maire Karine VERVISCH
au Maire Claudine BAUDIN Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
M ANNQ. DEAN... secrétaire de séance