Compte-Rendu - Conseil du 7 juillet 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - 61f2cd60ca9b110066ad5c5a Conseil du 7 juillet 202

Compte-Rendu - 61f2cd04de75de4732df9cc5 Conseil du 7 mai 2021

Compte-Rendu - 61f2cd04de75de4732df9cc5 Conseil du 7 mai 2021

Déliberation - 61f2cd3c35eab862cde512f6 Conseil du 18 juin 2021

Compte-Rendu - 61f2ce17cc24954a07f8ff6d CR conseil du 10 sept 202

Déliberation - 61f2cd3c35eab862cde512f6 Conseil du 18 juin 2021

Déliberation - 6655d1e0c4860a27ff840751 delib 12 23

Déliberation - 6655d1e0c4860a27ff840751 delib 12 23

Compte-Rendu - 61f2ce17cc24954a07f8ff6d CR conseil du 10 sept 202

Déliberation - 60b62f98738bbd3d649a8723 Compte rendu conseil muni

Compte-Rendu - Conseil du 7 juillet 2021 Document publié le Mercredi 7 juillet 2021 par la commune de Velanne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 7 juillet 2021)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois, Compte-rendu du Conseil municipal du 7 juillet 2021

Absents : Georges GUERREIRO qui donne pouvoir à Martine PIVIER et Salvator DI VINCENZO sans pouvoir

Secrétaire de séance : Christelle ROBERT-BOUICH

Compte rendu du conseil municipal du 18 juin validé à l’unanimité.

Entretien avec les architectes Christian LUCIANI et Bruno DERNE en charge du projet de « pôle associatif »

Le maire rappelle que l’objectif de cet entretien est de préciser le cahier des charges de la commune pour que la maitrise d’œuvre puisse présenter en septembre un avant-projet sommaire en vue d’un dépôt de permis de construire avant fin 2021.

• Discussion sur le type de toiture sur la partie des vestiaires : terrasse ou pentue. Choix de la toiture pentue avec une partie en terrasse avec puits de lumière pour de l’éclairage naturel. • Vestiaires : respect des normes données par le district de football. Prévoir deux locaux de stockage des matériels, un pour le club de football et l’autre pour les autres associations • La salle associative de 50 m² hors cuisine et rangement sera positionnée de telle sorte que sa longueur sera parallèle à celle du terrain de football et en décroché d’environ 2 mètres de la façade principale de la salle des fêtes. Elle sera la plus lumineuse possible et dotée d’un auvent pour la buvette.

• La liaison entre les vestiaires et cette salle associative reste à travailler en termes d’accès et de locaux de rangement.

• Le mode de chauffage dans les vestiaires et la salle associative reste à travailler avec des impératifs à la fois de réactivité et de consommation énergétique faible.

• Le maire pose la question, politiquement obligatoire aujourd’hui selon lui, de la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de ce pôle associatif. Une étude est indispensable pour ce choix énergétique.

Retour sur la réunion du comité citoyen du 29 juin

Raphaël GALLIN-MARTEL et laurent BOUVERET font un compte-rendu de cette réunion. 15 personnes présentes dont beaucoup de nouvelles, Delphine FIETTE accepte de représenter ce comité citoyen avec l’aide de Daniel ARNAUD-GODDET mais seulement le temps que ce comité se structure davantage en termes de projets et d’actions dont la première est de nettoyer le 30 juillet le lavoir communal de la sauge autour d’un repas partagé. La communication et l’entretien des chemins ruraux sont également des sujets qui intéressent le comité citoyen.

Retour sur la réunion avec Caroline GADOU, Sous-préfète de La Tour du Pin Le maire et son adjoint à l’urbanisme, Bernard DE MONTFALCON, ont rencontré la Sous-Préfète pour lui exposer la situation des constructions interrompues au hameau des bruyères. Il était important que la représentante de l’Etat soit bien informée de cette situation très problématique et que des pistes de solutions soient explorées. Le maire a également abordé le problème de l’aboiement des chiens d’un des résidents des bruyères en rapportant l’ensemble des mesures qui ont déjà été prises mais sans succès. Le service urbanisme de la Sous-préfecture doit reprendre contact avec la mairie pour retravailler la question des constructions interrompues.

Consommation foncière du PLU

Bernard DE MONTFALCON informe que l’agence d’urbanisme de la région grenobloise ne peut nous assister dans la procédure de révision du PLU mais qu’elle est en capacité de nous aider à recruter un bureau d’études pour cette opération.Retour sur la formation au droit funéraire

Le maire et Caroline ARNAUD-GODDET font un retour de cette formation très intéressante qui a permis à de nombreuses communes, dont Velanne, de mesurer l’écart entre la gestion actuelle et ce qu’elle devrait être. Il est donc important de reprendre le règlement intérieur du cimetière ainsi que la gestion des concessions.

Demande de fonds de concours petites communes auprès du pays Voironnais pour des travaux au cimetière

Ce point est reporté en l’absence de plusieurs devis concernant la reprise du mur d’enceinte, la réfection et pose de la croix de mission et le creusement et remblaiement du futur emplacement des concessions.

Bilan du projet culturel en Valdaine : « Fête comme chez vous »

Nathalie GIVOIS, coordonnatrice des 6 communes de la Valdaine pour ces projets, fait un bilan très positif de ce festival et notamment du concert du groupe « les frères Jacquart » le samedi 26 juin au soir et du cirque le dimanche 27 après-midi. Les performances ont été également appréciés. Pour le festival « Images en balade » du 21 au 31 juillet, Nathalie demande de l’aide aux élus pour le temps fort qui aura lieu à Velanne., ces festivals demandant beaucoup de travail.

Urbanisme

Bernard DE MONTFALCON fait part d’un projet de gîte rural sur une exploitation agricole et donc en zone agricole au PLU. Il informe qu’un agriculteur peut obtenir un permis de construire sur ce type de construction au titre de la diversification de ses activités. Le dossier sera d’abord instruit par le service agriculture de la DDT.

Travaux : dossiers en cours

Serge DEGONNE fait un état des travaux en cours dans la traversée du bourg, à l’école et pour la rénovation thermique des logements communaux à l’étage de l’école. Concernant ces derniers travaux, le maire informe qu’il a reçu le rapport de l’organisme SOLIHA qui préconise des travaux en partie différents de ceux qui ont été envisagés et déclarés dans le dossier de subvention de l’Etat. Il est donc nécessaire de demander d’autres devis pour compléter le dossier.

Demande de fonds de concours petites communes auprès du pays Voironnais pour le remplacement d’un poteau incendie

Le maire expose qu’il est nécessaire de remplacer un poteau incendie défectueux et présente le plan de financement suivant pour cette acquisition et la pose :

Achat et pose d’un poteau incendie

Dépenses en € HT Recettes en €

Achat et pose d’un

poteau incendie 2 609,03

Fonds de concours

du pays voironnais 1 304,51

Autofinancement

communal 1 304,52

TOTAL 2 609,03 TOTAL 2 609,03

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le maire à solliciter ce fonds de concours

Compte-rendu des délégations données au maire

Le maire informe de la libération du logement situé à l’étage du 1884 par le couple qu’il avait décidé d’héberger gratuitement pour plusieurs semaines, ce couple ayant trouvé à se loger sur Velanne.

Divers

• Pour le restaurant-bar « Au 1884 », le maire informe que les pistes de reprise par des résidents locaux n’ont pas abouti. Il faudra donc relancer un appel à candidature classique. A la demande du maire, plusieurs élus acceptent de réfléchir aux modalités de cet appel à candidature pendant l’été.• Il est signalé une série de cambriolages dans le secteur de la Valdaine et la population en sera informée sur Panneau Pocket.

Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 10 septembre à 19h en présence en début de réunion de la maitrise d’œuvre retenue pour le projet de pôle associatif afin de présenter une première esquisse du projet.