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Conseil Municipal - cb48e5f76258cb47a314dc1e369bb279

Procès Verbal - 8d31c4d7b063838d775e6a48a138dab4

Déliberation - 9db0809b2c3f89a9ebbcafa319f02a76 Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Malvezie. Lien du pdf (Déliberation - 9db0809b2c3f89a9ebbcafa319f02a76)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 1er FEVRIER 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie de Malvézie le dimanche 1er février 2015, à 10 heures 00, sous la présidence de M. Daniel SARRAUTE, Maire.

Etaient présents : MM. SANS Stéphane 1er adjoint, RENALIER Jean 2ème adjoint, MMES DEMIGUEL Véronique, ALLEMANE Marion, PACHERE Christine, DAVID Isabelle, MM. CORDIER André, GRAND Christian,.

Étaient absents excusés: MM. MACHADO Antoine et PEREZ Patrick

M.CORDIER André a été désigné secrétaire de séance.

Après avoir fait procéder à la signature du registre des délibérations, M. le Maire entame les différentes questions à l’ordre du jour du conseil.

1) Travaux mairie

Lors de sa dernière réunion, le conseil avait accepté les devis proposés par la Commission chargée de l’étude des travaux de mise aux normes d’accessibilité de la mairie. Deux devis présentés par l’entreprise de M. LABASSA en électricité pour 8623,80 € TTC et par l’entreprise de M. BARRAU pour les menuiseries pour 9926,40 € TTC apparaissant être les plus adaptés au marché proposé, Monsieur le Maire, avait proposé au Conseil de délibérer sur ces devis pour un montant total de 18 550,20 € TTC et sur la demande de subvention auprès du Conseil Général. Suite à une erreur de libellé sur la première délibération, il demande au Conseil de se prononcer sur une nouvelle délibération. Vote à l’unanimité pour.

2) Déménagement de la Salle des jeunes

Le transfert du Secrétariat de Mairie au rez-de-chaussée du Bâtiment va entraîner la réaffectation de la Salle des jeunes (salle de droite) qui deviendra la nouvelle Salle de réunion du Conseil et Salle de Vote. Cette salle qui servait pour le moment de local de stockage pour le Comité des Fêtes va donc devoir être rapidement déménagée vers la remise située à l’arrière de la Salle des Fêtes. Ce déménagement qui permettra de rassembler sur un seul lieu, la Salle des Fêtes, tout le matériel du Comité, va demander

- le déplacement de la tondeuse communale vers un autre lieu,

- l’aménagement sommaire et l’isolation du local par la mairie.

M. le Maire propose au Conseil de réaliser bénévolement ces travaux courant Février et soumet le projet de réalisation d’une mezzanine sur l’appenti de la Salle des Fêtes qui pourrait constituer un lieu supplémentaire de stockage pour la Mairie et le Comité.

Il présente deux devis de matériel correspondant à ces travaux d’une valeur de 533,09 € pour l’isolation de la remise et de 583,92 € pour la construction de la mezzanine. Le Conseil accepte ces devis.

3) Achats INFORMATIQUE

M. SANS et M. le Maire présentent au Conseil la facture finale des achats informatique (PC portable, onduleur, serveur, vidéoprojecteur, écran) réalisés en 2014. Ces achats d’un montant de 1289,84 € TTC ne pourront pas bénéficier de subvention du Conseil Général et seront affectés en investissement sur la ligne 2183 qui disposait de 1500 €.

L’achat des imprimantes sera programmé sur le budget 2015.4) Comité des Fêtes

M. le maire et M. SANS informent le Conseil du renouvellement du bureau du Comité des Fêtes lors de son Assemblée Générale du 17 janvier.

Malgré le petit nombre de participants à cette réunion, un nouveau bureau s’est ainsi constitué : PRESIDENT : M. SOUS Julien

TRESORIER : M. SOUS Benoît

SECRETAIRE : M. VIGNOLLES Anthony

Le Comité compte sur toutes les bonnes volontés pour l’aider dans son action d’animation du village et annonce d’ores-et-déjà les dates des prochaines festivités :

- 18 avril REPAS CAMPAGNARD

- 20 juin BRANDON de la SAINT-JEAN

- 10, 11, 12 juillet FÊTE LOCALE.

Une réunion du Comité, ouverte à tous, se tiendra le samedi 14 février à 18h00 à la Mairie.

5) Travaux Ecole

M. le Maire fait part au Conseil du dépôt du dossier de demande de subvention DETR auprès de la Sous-Préfecture concernant les travaux sur l’école. Il informe le Conseil que lors de la rencontre qu’il a eue en compagnie de M. SANS avec M. le Sous-Préfet, ce dernier n’a pu toutefois pas leur garantir le taux d’intervention de l’Etat.

Sur un montant prévu de travaux de 79790,00 € HT, la DETR pourrait apporter au maximum environ 29 000 €.

La Municipalité sera fixée début mars.

6) Aménagements divers : Place du LAOUIS, Cimetière, Parc de la

Salle des Fêtes

Suite à de précédentes discussions en Conseil, M. le Maire demande au Conseil de lancer une réflexion plus approfondie sur le réaménagement de plusieurs points du village afin de les rendre plus fonctionnels et agréables. Les constats faits par tous à ce jour sont les suivants:

PLACE du LAOUIS : Les murets de la place et leurs chaperons de pierre taillée sont en mauvais état. Les bancs sont cassés. Les parterres de fleurs sont difficiles à entretenir à cause des animaux. Un des arbres encore en place est en train de mourir. Les plantations prioritairement de plantes vivaces devraient être plus fournies.

PARC de la SALLE des FÊTES : Ce lieu agréable et central du village est pourtant peu fréquenté. Du fait de la mise aux normes d’accessibilité des accès de la Mairie et de la Salle des Fêtes, il va devoir subir un réaménagement et la mise en place de cheminements et d’une place de parking pour handicapé. Ce réaménagement pourrait être l’occasion d’une réflexion plus large (mise en place d’une table de pique- nique, tracé d’un terrain de jeu collectif ?, …).

CIMETIERE : Les travaux de nettoyage et de réfection des allées entamés cet automne et menés bénévolement par plusieurs habitants du village et l’employé municipal, ne sont pas tout à fait terminés. Restent à réaliser l’apport de gravier supplémentaire sur les allées et le réaménagement du petit coin du robinet et des poubelles. La question des deux ifs qui penchent dangereusement se pose aussi.Après débat, le Conseil décide d’organiser certainement dans le courant du mois de mars une réunion publique qui permettra à chaque habitant de donner son avis sur ces projets. La population sera informée en temps utile.

7) Fleurissement

En prévision des plantations 2015, M. le Maire propose au Conseil d’offrir aux personnes désireuses

de fleurir leur devant de porte un bon d’achat de fleurs de 20€. Ce bon sera à retirer courant avril

auprès de la Mairie et constituera une petite incitation pour les personnes qui acceptent de participer au

fleurissement du village.

8) Assainissement

M. le Maire présente au Conseil l’étude du Cabinet PURE ENVIRONNEMENT concernant la faisabilité d’une révision du Schéma Communal d’Assainissement. Cette étude a permis de réaliser un premier chiffrage approximatif de la mise en place d’un assainissement collectif sur la majeure partie du village. Ces travaux se révélant être d’un coût relativement important (de l’ordre de 500 000 € dont 250 000 € à la charge finale de la commune), M. le Maire propose au Conseil de demander assistance auprès de l’ATD (Agence Technique Départementale) afin de vérifier si cette opération est finançable par le budget communal.

En tout état de cause, la population sera constamment informée sur l’avancée de ce dossier lourd et complexe.

9) POOL ROUTIER

M. le Maire demande au Conseil de réfléchir pour le prochain Conseil sur les travaux de voierie à envisager pour l’année 2015. Il essaiera de chiffrer d’ici là différents chantiers avec M. PREY, responsable technique du SIVOM :

- Fin de la reprise du pluvial du Chemin de la Hount détérioré par des agriculteurs; - Connexion du pluvial de la Rue du Pra Moura avec celui de la Rue des Courteillasses au niveau du Cimetière;

- Curage du fossé en bordure du chemin de Vignaut,

- Visite des chemins de Vignaut et de Rechious-Col des Ares ;

Un contact devra être pris avec le SMEA afin de vérifier la programmation de leurs travaux sur le réseau d’eau (réfection du réseau de la rue des Courteillasses).

10) Ruisseaux, chemins

M. le Maire présente au Conseil un devis concernant la réouverture d’un chemin pour le Col des Bernets émanant de la Société SO-PY-TRAP que vient de lui remettre M. Teisseyre, propriétaire- exploitant au Col des Bernets.

M. Teisseyre exploite à ce jour la presque totalité du Col des Bernets et y accède par la Commune de Payssous. Or cet accès s’avère aujourd’hui problématique pour de multiples raisons. M. Teisseyre était déjà rentré en contact avec la Municipalité car un chemin était d’abord envisagé par le Plan de Vignaut. Ce tracé abandonné apparemment pour des raisons de coût, il souhaiterait que la Commune de Malvézie réfléchisse à rouvrir un accès au Col des Bernets par son territoire. Conscient de l’importance d’un chemin d’accès pour son exploitation, pour les autres riverains, mais aussi pour la commune elle-même dans le cas d’un captage possible des sources du Col des Bernets, le Conseil décide néanmoins de procéder à des études plus approfondies avant de statuer. Le SIVOM sera consulté.

M. le Maire en profite pour informer le Conseil de la volonté de M. BOTTAREL de faire don à la Commune de quelques parcelles lui appartenant au quartier de Vignaut. Le Conseil étudiera prochainement ces dons.M. le Maire invite le Conseil à aller constater la détérioration du Chemin de Rechious par les dernières intempéries.

Il souligne aussi l’inefficacité des travaux de curage réalisés par leurs propres moyens par certains propriétaires sur le ruisseau au quartier du Sentis. Par leur négligence, ce sont les travaux engagés par tous sous l’égide de la mairie, qui se révèlent finalement inutiles car à chaque intempérie, la prairie de Pradaous se retrouve inondée comme avant le chantier.

Des renseignements seront pris sur les suites à donner.

11) Questions diverses.

Alerte météorologique : M. le Maire expose au Conseil les difficultés qu’il rencontre avec MM. SANS, RENALIER et CORDIER pour transmettre à la population les bulletins de vigilance météorologique. Pour le moment, l’information est prioritairement transmise aux personnes âgées isolées et affichée à la Place du Laouis.

Certes largement relayées par les médias, ces alertes, en l’absence de listes d’appel des administrés, sont difficilement transmises à la population dans des délais raisonnables.

Si une alerte d’urgence absolue subvenait, le système actuel relevant plus du bricolage, démontrerait vite ses limites. Il propose à chacun de réfléchir à l’amélioration du processus d’alerte.

Archéologie : M. le Maire informe la population que l’Association des Sept Collines basée sur Izaut-de-l’Hôtel et qui consacre ses activités à l’étude du passé de notre région, organisera le 17 mai sur le territoire de MALVEZIE une randonnée découverte du patrimoine ouverte à tous.

Numéros des maisons : Suite à la mise en place des noms de rues et aux questions de plusieurs livreurs, M. Cordier demande quand se fera la numérotation de chaque maison du village ce qui permettrait d’enfin correctement identifier chaque habitation. La question sera abordée lors de la réunion publique du mois de mars.

La séance est levée à 12h50.

Le Maire

D. SARRAUTE

Le 1er Adjoint au Maire, Le 2ème Adjoint au Maire, Les Conseillers Municipaux