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Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Charmes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au CM du 15 octobre 2026 Commune de Charmes Aisne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
édité le 21/10/2026
Commune de Charmes
conseil municipal
Liste des délibérations de la séance du 15 octobre 2026
N° des délibérations Objet des délibérations
2026_10_15_48 Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2026
Approuvée
2026_10_15_49 SPL XDEMAT Rapport de gestion de l'année 2025 Approuvée
2026_10_15_50 SPL-XDEMAT Désignation d'un représentant Approuvée
2026_10_15_51 SPL-XDEMAT Renouvellement de la convention de prestations intégrées
Approuvée
2026_10_15_52 CACTLF - Attribution de compensation Approuvée
2026_10_15_53 Convention de partenariat " Théâtre à la campagne" Approuvée
2026_10_15_54 Permis de louer " Citémétrie " Approuvée
2026_10_15_55 Attribution de cartes cadeaux pour le personnel communal à l’occasion des fêtes de Noël
Approuvée