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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 14 mars 2019
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 14 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANCAIÏSE Commune BOURBONNE LES BAINS
DEPARTEMENT
Haute-Marne CO MPTE RENDU
Nombre de conseillers : Du 14 mars 2019
- en exercice 19 L’an deux mille dix-neuf le jeudi 14 mars à 20 heures 30
- présents 16 Le Conseil Municipal de la commune de BOURBONNE LES BAINS
- votants 19 Étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale,
_ absents 3 sous la présidence de M. André NOIROT, Maire
Etaient présents : André NOÏIROT, Elie PERRIOT, Emilie BEAU, Christian TROISGROS, Marie-France MERCIER, Christiane GOURLOT, Patrick BREYER, Bernadette CARBILLET, Jean-Marie DENIS, Antoine AARNINK, Catherine THIVET, Olivier LADRANGE, Delphine ANDRÉ, Lydia HUGUENOT, Damien CORNU, Dominique RICHARD BRICE
Procuration(s) : Amélie MOLTER à Marie-France MERCIER, Jean-Marie HUGUENIN à Olivier LADRANGE, Ludivine PERRIN DEROCHE à Lydia HUGUENOT /
Etait(ent) absent(s) excusé(s): Amélie MOLTER, Jean-Marie HUGUENIN, Ludivine PERRIN DEROCHE
Désignée à l'unanimité, Madame Catherine THIVET, en qualité de secrétaire de séance conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approuvé à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix POUR et 1 voix CONTRE (Dominique RICHARD BRICE) le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Jeudi 31 Janvier 2019.
DELIBERATION N° 2019/13 : ARRET ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2018 DU RECEVEUR
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/14 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 — BUDGET PRINCIPAL
Le Conseil adopte à la majorité des suffrages exprimés par 17 voix Pour,1 voix Contre (Dominique RICHARD BRICE) et 1 ayant pas prit part au vote (André NOIROT) cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/15 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 — BUDGET ANNEXE DE L'EAU
Le Conseil adopte à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix Pour et 1 n’ayant pas prit part au vote (André NOIROT) cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/16: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 — BUDGET GESTION ACTIVITES THERMALES ET BIEN-ETRE
Le Conseil adopte à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix Pour et 1 n’ayant pas prit part au vote (André NOIROT) cette délibération,
DELIBERATION N° 2019/17: AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF — BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2018
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/18: AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF — BUDGET ANNEXE DE L'EAU — EXERCICE 2018
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/19: AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF — BUDGET GESTION ACTIVITES THERMALES ET BIEN-ETRE — EXERCICE 2018
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. DELIBERATION N° 2019/20 : DELIBERATION QUI ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2018/84 DU 05 OCTOBRE 2018 - DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ARTICLE L2122-22 DU CGCT)
Le Conseil adopte à Punanimité les modifications des délégations n°2, 3, 16, 22, 26 et 27 et à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix Pour et 1 voix Contre (Dominique RICHARD BRICE) les modifications des délégations n°15, 17 et 20.
DELIBERATION N° 2019/21 : CONTRAT D'ENTRETIEN DE L'ORGUE POUR L'ANNEE 2019 - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/22: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/23 : RENOUVELLEMENT DU MARCHE DES ASSURANCES
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/24 : SINISTRE PARKING DU CLOCHETON
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/25 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/26: MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION FINANCIERE DE REPRISE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/27: NOTE DE FRAIS POUR LE CABINET MANIERE MAZOCKY ARCHITECTURE SUITE AU JURY DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION D'UN ETABLISSEMENT DE BIEN-ETRE A BOURBONNE LES BAINS
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/28 : CONTRAT DE MAINTENANCE « SYSTEME ET RESEAU » ENTRE LA COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS ET QUIRIN SR EURL
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/29 : RENOUVELLEMENT D'ENGAGEMENT « PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIERES (PEFC) »
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBÉRATION N° 2019/30 : DEMANDE D'ADHESION DU PETR DU PAYS DE LANGRES AU SDED52
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/31 : VENTE D'UN VEHICULE DE SERVICE DE LA COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS
Le Conseil adopte à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix Pour et 1 voix Contre (Dominique RICHARD BRICE).
DELIBERATION N° 2019/32 : VENTE DE LA TONDEUSE "AMAZONE” DES SERVICES TECHNIQUES
Le Conseil adopte à la majorité des suffrages exprimés par 18 voix Pour et 1 voix Contre (Dominique RICHARD BRICE).
DELIBERATION N° 2019/33 : VENTE D'UN CAMION DES SERVICES TECHNIQUES
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
DELIBERATION N° 2019/34: SOUSCRIPTION A LA LICENCE D'AUTORISATION CIPROVILLES ET INTERCOMMUNALITE
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. DELIBERATION N° 2019/35 : MOTION DE SOUTIEN POUR LES AGENTS DE L'ONF
Le Conseil émet, à l'unanimité, un avis favorable.
DELIBERATION N° 2019/36 : MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS ET LE CIAS AVENIR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SAVOIR-FAIRE / SUD-EST HAUTE-MARNE (CANTINE DE BOURBONNE LES BAINS)
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
QUESTIONS DIVERSES :
Madame Lydia HUGUENOT, Conseillère Municipale, s'interroge l’avancée du chantier rue de l'Hôtel Dieu.
Monsieur le Maire répond que les travaux durent depuis longtemps, que les 25 000.00 € sont dépassés qu’il faut voir pour faire un avenant ou relancer un marché. Il précise que ce dossier sera traité dans le budget.
Monsieur Damien CORNU, Conseiller Municipal, demande des informations pour l'association des chasseurs bourbonnais suite à la démission du président.
Madame Marie-France MERCIER, adjointe au Maire, répond qu’un courrier de la societé de chasse est arrivé en Mairie avec les nouveaux membres du bureau.
Séance ouverte à 20h31
Séance levée à 22h40
Extrait affiché le 25 Mars 2019
Fait à Bourbonne les Bains,
Le Lundi 25 Mars 2019