Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE DEL 06 2024 APPROBATION PV CA CCAS 21 03 202
Procès Verbal - 99 DE DEL 14 2023 APPROBATION PV CA CCAS 14 04 202
Procès Verbal - 99 DE DEL 14 2023 APPROBATION PV CA CCAS 14 04 202
Procès Verbal - 99 DE PROCES VERBAL CA CCAS 21 03 2024 COMM 2
Procès Verbal - 99 DE PROCES VERBAL CA CCAS 21 03 2024 COMM 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CA CCAS 21 03 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CA CCAS 21 03 2024
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 024 approbation PV CM 18.03.24
Procès Verbal - 99 DE DEL02 2025 APPROBATION PV 02 12 2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 017 approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DEL 06 2024 Approbation pv ca Ccas 21 03 2024 1
Document publié le Vendredi 19 avril 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DEL 06 2024 Approbation pv ca Ccas 21 03 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(084-268400652-20240415-DEL06-2024B-DE
Accusé certifié exécutoire
Mise en ligne sur le site internet de la Mairie le 19 avril 2024 Réception par le préfet : 19/04/2024
DÉPARTEMENT Commune de LAPALUD DE VAUCLUSE
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
d'AVIGNON DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
NF Dé 202 Séance du 15 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze avril à 18 heures 00, le CONSEIL
D'ADMINISTRATION de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Monsieur Hervé FLAUGÈRE, Président.
Étaient présents : Monsieur Hervé FLAUGÈRE, le Président, Madame Sylvie
BONIFACY, Madame Sandrine SAUVADE, Madame Anne-Marie SOUVETON, Madame Samira SBABTI, Monsieur Daniel SOUVETON, Madame Françoise GRABOWSKI, Monsieur Guillaume FOUR, Madame Huguette PASCAL, Madame Nicole MAZARS.
Absent excusé : Monsieur Frank PARET ayant donné procuration à Madame Sylvie BONIFACY.
OBJET: APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 21 MARS 2024
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGÈRE
Monsieur le Président rappelle aux Membres de l’Assemblée que le procès- verbal des délibérations de la séance du 21 mars 2024 a été diffusé à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration lors de l'invitation à la séance ordinaire du 15 avril 2024.
Il propose aux membres du Conseil d'Administration d'approuver le procès- verbal de la séance du 21 mars 2024.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Ouï l'exposé,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
- APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 21 mars 2024.
Page 1 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-268400652-20240415-DEL06-2024B-DE)
Accusé certifié exécutoire
Mise en ligne sur le site internet de la Mairie le 19 avril 2024 Reception par le préfet: 10/04/2024
Date de convocation : 02/04/2024
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 10
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 11
Voix pour : 11
Voix contre : 0
Abstention : 0
Pour extrait conforme,
Le Président,
Hervé FLAUGÈR
La Secrétaire de Séance,
Q n
f
Huguette PASCAL.
Page 2 sur 2