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Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.04.11 Liste Delib cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie – 8 Place de la Mairie 19430 CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL Tel : 05.55.28.50.32 - Mail : mairie@camps.correze.net
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 Avril 2025
Présents : René BITARELLE, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Christine PESTOURIE, Laurence VAURS, Michel CROS, Patrice MOULENE, Michel VERT, Francis MARTINIE Absent excusé : Mickaël BLANCHARD
Secrétaire de séance : Christine PESTOURIE
Auxiliaire : Emmanuelle BOUYGES
NUMERO OBJET DECISION du Conseil
022_2025 Compte Financier Unique – COMMUNE 2024 Adoptée
023_2025 Compte Financier Unique – EAU 2024 Adoptée
024_2025 Compte Financier Unique – ASSAINISSEMENT 2024 Adoptée
025_2025 Compte Financier Unique – STATION-SERVICE 2024 Adoptée
026_2025 Compte Financier Unique – EPICERIE CAMPS 2024 Adoptée
027_2025 Affectation du résultat de fonctionnement – COMMUNE 2024 Adoptée
028_2025 Affectation du résultat de fonctionnement – EAU 2024 Adoptée
029_2025 Affectation du résultat de fonctionnement – ASSAINISSEMENT 2024 Adoptée
030_2025 Affectation du résultat de fonctionnement – STATION-SERVICE 2024 Adoptée
031_2025 Affectation du résultat de fonctionnement – EPICERIE CAMPS 2024 Adoptée
032_2025 Budget primitif – COMMUNE 2025 Adoptée
033_2025 Budget primitif – EAU 2025 Adoptée
034_2025 Budget primitif – ASSAINISSEMENT 2025 Adoptée
035_2025 Budget primitif – STATION-SERVICE 2025 Adoptée
036_2025 Budget primitif – EPICERIE CAMPS 2025 Adoptée
037_2025 Réfection de la toiture de l’église de Saint Mathurin : Maîtrise d’œuvre Adoptée
038_2025 Mutualisation des frais de fonctionnement liés à la gestion du stade de LA CHAPELLE SAINT-GERAUD Adoptée
039_2025 Validation du tracé communal du Schéma Départemental de Mobilité Douce – Plan Voies Vertes Pâles Adoptée
L’Ordonnance 2021-1310 et le Décret 2021-1311 du 07/10/2021 ont supprimé le Compte-Rendu et l’ont remplacé par l’affichage de la liste des délibérations.
Un Procès-Verbal sera publié sur le site internet et au panneau d’affichage dans les 8 jours suivants son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture. Affiché le 24.04.2025