Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023.02.24 liste delib cm
Déliberation - liste deliberations cm 30.09.2022
Déliberation - liste deliberations cm 30.09.2022
Déliberation - 2023.02.24 liste delib cm
Déliberation - 2026.02.20 liste Delib CM
Déliberation - 2025.11.28 LISTE DELIB CM
Déliberation - 2023.10.13 liste delib cm
Déliberation - 2025.04.11 LISTE DELIB CM
Déliberation - liste delib cm 22.03.24
Déliberation - 2023.10.13 liste delib cm
Déliberation - 2025.10.31 Liste Delib cm
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.10.31 Liste Delib cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Justice et droit,
Mairie – 8 Place de la Mairie 19430 CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL Tel : 05.55.28.50.32 - Mail : mairie@camps.correze.net
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 Octobre 2025
Présents : René BITARELLE, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Christine PESTOURIE, Laurence VAURS, Michel CROS, Francis MARTINIE
Absents excusés : BLANCHARD Mickaël, MOULENE Patrice, VERT Michel Secrétaire de séance : Michel CROS
Auxiliaire : Emmanuelle BOUYGES
NUMERO OBJET DECISION du Conseil
046_2025 Régularisation du déplacement d’un Chemin Rural situé à Lherm Adoptée
047_2025 Régularisation du déplacement d’un Chemin Rural situé à Lapeyre Adoptée
048_2025 Tarifs du réseau d’eau – Facturation 2027 Adoptée
049_2025 Tarifs du réseau d’assainissement – Facturation 2027 Adoptée
050_2025 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024 Adoptée
051_2025 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2024
Adoptée
052_2025 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2024
Adoptée
053_2025 Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire : Risque Santé
Adoptée
054_2025
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour
accroissement temporaire d’activités lié au recensement de la population
2026
Adoptée
055_2025 Modification des statuts de la FDEE 19 Adoptée
L’Ordonnance 2021-1310 et le Décret 2021-1311 du 07/10/2021 ont supprimé le Compte-Rendu et l’ont remplacé par l’affichage de la liste des délibérations.
Un Procès-Verbal sera publié sur le site internet et au panneau d’affichage dans les 8 jours suivants son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture. Affiché le 05.11.2025