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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 62. Renouvellement des adhesions pour lannee 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 62. Renouvellement des adhesions pour lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DECISIONS
Communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez
DECISION
n°2024-
62
Renouvellement
d’adhésions
pour
l’année
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
n°2
en
date
du
21
juillet
2020
par
laquelle
le Conseil
de
Communauté
l’a chargé,
par
délégation,
de
prendre
certaines
décisions
prévues
à
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
celle
d’autoriser,
au
nom
de
la
Communauté
de
communes,
le
renouvellement
de
l’adhésion
aux
associations
ou
organismes
dont
elle
est membre
;
Vu
l’avis
favorable
du
Bureau
Communautaire
en
date
du
26 juin
2024 ;
M.
le
Président
de
la
communauté
de
communes
DECIDE
Art.
1
: d’adhérer
aux
organismes
suivants :
CH011
- 6281
BP
2024
ADCF
3
115,97
€
ADIL
2
833,00
€
ADIT
3
600,00
€
ADPA
82,00
€
ADUHME
45
523,00
€
AGSGV
1 700,82
€
AMF
2 430,50
€
ARDE
100,00
€
ASS,
AUVERGNE
ESTIVE
100,00
€
ASS.
ARA
SPECTACLE
VIVANT
30,00€
ASS.
COMMUNES
FORESTIERES
2
150,00
€
ASS.
DES
AMIS
D'ALEXANDRE
VIALATTE
25,006
ASS.
FROMAGE
ET
PATRIMOINE
60,00
€
ASS.
MARQUE
AUVERGNE
1 000,00
€
ATMO
4 943,00
€
AURALPIN
200,00
€
AUVERGNE
ESTIVE
100,00
€
CAUE
2
833,00
€
CDG
63
1 500,00
€
CHU
THIERS
coordonnateur
santé
8
229,04
€
FF
CYCLISME
1
100,00
€
GDSA
13,00
€
GITE
DE
FRANCE
400,00
€
GRAHLF
35,00
€
INITIATIVE
THIERS
AMBERT
14
300,00
€
Les
FRANCAS
900,00
€
MISSION
LOCALE
LF
35
433,75
€
MISSION
LOCALE
PARTICIPATION
JEUNE
1 286,40
€
AR
Prefecture
063-200070761-20240626-2024_ADG_62-AR Reçu le
27/06/2024 AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Re
2 757,10
€
PNRLF
50
432,40
€
SAS
TERRITORIAL
50,00
€
SCOT
19
842,90
€
SEMAINE
DE
LA
POESIE
20,00
€
SIEG
-TE
63
3 400,00
€
SUR
LES
PAS
DE
GASPARD
80,00
€
SYNDICAT
FERROVIAIRE
83
053,56
€
TOTAL
293
659,44
€
Art.
2
: de
payer
les
cotisations
correspondantes
pour
un
montant
total
présenté
ci-dessus.
Art.
3
: de
signer
les
documents
nécessaires
à ces
adhésions.
Art.
4
: Cette
décision
sera
inscrite
au
registre
du
Président
ouvert
spécialement
à cet
effet.
Un
extrait
sera
affiché
à la porte
de
la communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez.
Expédition
en
sera
adressée
à Madame
la Sous-Préfète
d’ Ambert.
dità
AMBERT,
le 26 juin2024
(LEP
ésI
"
ent,
Le
Président
-
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
-
informe
qu'en
application
des
dispositions
de
l’article
L.2131-1
du
CGCT
et de
l’article
R.
421-5
du
Code
de justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours,
devant
le
Tribunal
Administratif de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
ou
affichage,
ainsi
que
de
sa transmission
au
représentant
de
l'Etat.
AR
Prefecture
063-200070761-20240626-2024_ADG_62-AR Reçu le
27/06/2024