Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm1rrj9i0nv4zl
Déliberation - dkvd22u575exnki
Déliberation - iprsvo3pi86t9r9
Déliberation - s1774rbawgtt0t7
Déliberation - bqmkoqen1g3r3
Déliberation - p07symiiidu6pb7
Déliberation - jdtpj54lrmih0f
Déliberation - s9cputipzz2d2
Déliberation - 82lgobkfxurwf2
Déliberation - opz4jxf19e5oe36
Déliberation - j2xysf4d8sugleb
Document publié le Lundi 19 octobre 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - j2xysf4d8sugleb)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1/4
M A I R I E
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
05.49.37.30.91
05.49.37.20.49
E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le 26 octobre, à vingt heures le Conseil
Municipal de la commune de Champagné Saint Hilaire, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunions, sous
la présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
Date de convocation : le 19 octobre 2009
Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme
BERTHOMME Claudette, M. ARCHAMBAULT Christophe adjoints ;
MM. PIN Olivier, CORNU Marcel, TESSEREAU Michel, Mme
ROGEON Nadine, VUZE Vincent, CARTIER Jean-Claude, RUSSEIL
Michel, MINGOT Michel, CANON Candice, BONNIN Vincent.
Absents excusés : M. MAYET Laurent, MARTIN Xavier.
Secrétaire de séance : M. PIN Olivier.
Monsieur Laurent MAYET a donné procuration à Gilles BOSSEBOEUF.
Présentation des nouveaux élus ; monsieur le maire souhaite la bienvenue aux nouveaux élus. Il demande si les membres du conseil souhaitent s‘exprimer .Olivier Pin pense qu’il est nécessaire d’apaiser les passions électorales et que tous, nous devons travailler ensemble pour notre commune. Christophe et Claudette renouvellent les vœux de bienvenue aux nouveaux arrivants.
1 Demande d’autorisation pour délibérer sur les points suivants :
Monsieur le maire demande à inscrire à l’ordre du jour l’augmentation d’horaire de Florence Mayet et le poste de 3 e adjoint. Le conseil accepte. Il présente la procuration de monsieur Mayet en sa faveur.
2 Lecture et approbation des comptes rendu des 30 septembre et 9 octobre
Sur celui du 30 septembre il faut lire dans les questions diverses : « Olivier Pin propose un endroit pour évacuer la terre du lotissement ».
3 Organisation du conseil :
Le maire et les adjoints proposent de conserver le poste de 3 e adjoint tel que défini lors de la mise en place du précédent conseil. Le conseil municipal accepte.
Monsieur le maire demande s’il y a des candidats à ce poste. Michel Russeil postule. Le maire demande de voter. Le résultat est le suivant : 14 votants ; 13 Michel Russeil et 1 bulletin blanc. Monsieur Russeil est donc déclaré 3 e adjoint. Il remercie le conseil pour sa confiance.
4 Composition des commissions :
Monsieur le maire demande alors aux conseillers de bien vouloir prendre place au sein des différentes commissions et syndicats. (voir répartition tableau joint en annexe).
5 Augmentation de l’horaire de travail :
Monsieur le maire rappelle la décision prise au précédent conseil d’augmenter les horaires de madame Florence Mayet afin de faire face au surcroit de travail lié à la reprise de l’activité poste. Cependant, le comité paritaire qui devait se tenir en novembre a été repoussé en décembre. Il faut donc délibérer de nouveau pour une augmentation d’horaire (passage de 18 heures à 28 heures par semaine) à partir du 01/01/10. Le conseil accepte cette décision à l’unanimité.
6 Décisions modificatives : 2/4
Le budget assainissement fait apparaître un manque d’approvisionnement sur l’opération 104 « diagnostic des réseaux ». Comme l’opération 1003 « poste de relèvement » fait apparaître un excédent par rapport aux travaux commandés, il est proposé de transférer 9000€ de l’opération 103 vers l’opération 104. La somme permettra de payer le passage caméra supplémentaire et le contrôle de plusieurs branchements. Le conseil accepte.
7 Demande de prélèvement automatique :
L’agent comptable de la perception propose suite à la demande de plusieurs administrés de pouvoir payer les titres émis pour la commune par prélèvement automatique. Le coût pour la commune est de 0.122€ ou 0.183 € (à valider) par transaction mais permettra de recouvrir plus rapidement les sommes en question. Par contre en cas de non approvisionnement du compte à débiter, les frais encourus seront à la charge du débiteur. Le conseil accepte cette demande.
8 Délibération pour bourses foncières :
Monsieur le maire et des élus ont rencontré monsieur Simon Laglaine du CRPF. Il fait la présentation des bourses foncières forestières. Ce plan est financé par le Conseil Général et a pour but de restructurer des parcelles de bois par vente ou échange entre propriétaires et d’en améliorer la gestion forestière.les transactions sont aidées financièrement(environ 75% des frais de notaire).L’action est menée sur le territoire communal pour une durée de 2 ans à partir de la signature de la convention .Le CRPF réalise une info personnalisée aux propriétaires, organise des réunions d’information et d’échanges puis fait la mise en relation entre les acheteurs et les vendeurs , enfin il aide à la préparation des dossiers de subvention. Si les habitants ne sont pas réceptifs à cette proposition, l’investissement temps du CRPF est diminué. La commune est chargée de participer à l’information et de fournir une salle de réunion.
Le conseil municipal donne son accord et propose de commencer dès que possible.
9 Demande d’accord pour ligne de crédit :
La ligne de trésorerie mise en place l’an dernier va arriver à échéance (1 an). Monsieur le maire propose de renégocier celle-ci pour une valeur globale de 250000€.Quatre banques seront consultées et le conseil fera son choix à la prochaine réunion.
10 Responsabilité panneaux village :
Les panneaux d’information sont désormais disponibles dans les villages. Les associations de Champagné pourront y faire leurs annonces. Les infos municipales seront affichées et il faut un référent par panneau
responsable mairie sur panneau
village villages
Fougeret Nadine ROGEON
La Croizette Claudette BERTHOMME
La Ferraudière Jean Claude CARTIER
La Fontenille Claudette BERTHOMME
La Grande Grange Michel FILLON
Le Bouchaud Vincent VUZE
les Moinières Christophe Archambault
Limes Michel RUSSEIL
Montlarge Michel CHAUVEAU
Tampenoux Vincent BONNIN
Vieillemonnaie Marcel CORNU 3/4
11 Divers :
L’antenne des douanes étant démontée, le maire propose de racheter le terrain pour l’euro symbolique sachant qu’il est grevé d’un droit de passage pour la gendarmerie qui possède l’antenne au bout du terrain.
Le diagnostic des assainissements individuels est presque fini (il reste 6 dossiers en souffrances)
Le diagnostic de l’assainissement collectif arrive à son terme. Il faut contrôler environ 70 installations. A l’avenir il faudra étudier la possibilité de traitement ou non des eaux usées de l’abattoir avant de faire évoluer nos installations.
Le syndicat d’eau refait la conduite de la Millière à Champagné.les travaux commenceront le 9 novembre et nécessiteront la mise en place d’une déviation temporaire route de Romagne.
Monsieur le maire a été convoqué à la réunion du CODERST qui doit trancher sur le devenir de la porcherie de Taillis Guidon. Il rapporte que ses souhaits concernant un état zéro des eaux de sources à proximité a été accepté. L’ensemble des administrations consultées ont donné un avis favorable.
12 Prochaine réunion :
Elle se déroulera le 24 novembre 2009 à 20 heures.
13 Calendrier de réunions de commissions
29 octobre à 10 heures : réunion de piquetage syndicat d’eau
4 novembre à 9 heures : 1 ère réunion de chantier le Goupillaud
5 novembre à 10 heures : réunion commission bulletin municipal
6 novembre à 20 heures : rencontre spectacle (bibliothèque municipale), dans la grande salle des fêtes : « les trois jumeaux du val d’enfer »
7 novembre : tournoi de Ping Pong
13 novembre : AG AFN
16 novembre à 20 heures : réunion calendrier animations 2010 avec associations (prévu initialement le 17)
20 novembre à 20 heures : démarrage site internet grande salle des fêtes
21 novembre : AG des donneurs de sang, plus repas
14 courrier de Brice Hortefeux :
Monsieur le maire distribue le courrier reçu du ministre de l’intérieur.
15 Etude panneaux photovoltaïque :
Une étude est menée pour installer des panneaux photovoltaïque sur le terrain des jardins du cœur. Ces derniers mettront en valeur le bas du terrain pour cultiver les légumes l’an prochain.
16 Calendrier des évènements :
A insérer
17 questions diverses :
Marcel Cornu demande si le plan du local infirmière initialement prévu à la mairie est maintenu ou pas car il pense que monsieur le maire sera bientôt contacté pour ce projet.
Monsieur le maire répond que les plans ont été modifiés pour permettre d’accéder à l’étage sans toucher à l’escalier existant. 4/4
Michel Tessereau rappelle que plusieurs routes nécessiteraient un élagage au lamier et que l’élagueuse de la commune donne des signes de faiblesse. Il faudrait rapidement envisager de réinvestir.
Michel Mingot rappelle que la passerelle de la Cueille se dégrade et qu’il serait judicieux de la nettoyer et la repeindre. Monsieur le maire répond que les devis ne sont pas demandés, mais prévus. Demande des renseignements sur l’état de l’emploi de Philippe Renaud. A ce jour, il ne coute plus rien à la commune mais fait toujours partie de l’effectif.
Nadine Rogeon demande à ce que chaque conseiller reçoive les nouvelles affectations et adresses de chacun. Toutes les modifications seront envoyées par internet.
Olivier Pin demande des nouvelles de la réunion sur le SIMER. Le sujet sera abordé à la prochaine réunion Souhaite de plus amples explications sur l’investissement de notre coiffeuse. Il lui semble aberrant de recréer un local neuf à 50 mètres de l’ancien qui deviendra vide. Si le problème est lié au cout de rachat du bâtiment, il serait bon de connaître celui-ci et de faire le nécessaire pour que la transaction devienne réalisable. Monsieur le maire précise qu’il ne connaît pas le prix proposé et qu’il n’a pas à intervenir dans des décisions privées.
La séance est levée à 23h30.
.