Compte-Rendu - ob f0c305 cr du 15 05 2014

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Compte-Rendu - ob f0c305 cr du 15 05 2014 Document publié le Jeudi 15 mai 2014 par la commune de Percy. Lien du pdf (Compte-Rendu - ob f0c305 cr du 15 05 2014)Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, DEPARTEMENT DE L’ISERE

COMMUNE DE LE PERCY

38930

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014

L’an deux mille quatorze, le 15 mai, le conseil Municipal de la commune de LE PERCY, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur GONTARD Guillaume.

Présents :

Guillaume GONTARD, Nicole GONTARD, Thierry CHASSEVENT, Claude BRONNER, Sabine CAMPREDON, Yves PERRIN, Jean Paul REYNAUD, Thibaud BECOURT, Agnès TREGRET, Laurent CLARET

Absent excusé : Jean-Marc Tatin

Date de la convocation : 09 mai 2014

Secrétaire de séance : Sabine Campredon

Monsieur le maire demande d’ajouter deux points à l’ordre du jour :

- validation devis travaux VC1

- Pose d’un panneau du PNRV

Accordé à l’unanimité.

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Répartition des élus dans les commissions de la Communauté de Communes :

Un point est fait sur les élections de la CDCT.

Pour chaque commission un titulaire et un suppléant doivent être désignés.

Economie/Agriculture: Claude BRONNER suppléant: Thibaud BÉCOURT Aménagement de l'espace: Guillaume GONTARD suppléant: Sabine CAMPREDON/JM TATIN Vie scolaire: Sabine CAMPREDON suppléant: Thibaud BÉCOURT

Déchet (environnement): Nicole GONTARD suppléant: Thierry CHASSEVENT Culture & patrimoine: Guillaume GONTARD suppléant: Yves PERRIN

Tourisme: Yves PERRIN suppléant Agnès TREGRET

Sentier: Nicole GONTARD suppléant: Agnès TREGRET

Petite enfance: Nicole GONTARD suppléant: Agnès TREGRET

Jeunesse: Guillaume GONTARD suppléant: Sabine CAMPREDON

Finance: Guillaume GONTARD suppléant: Thierry CHASSEVENT

Eau potable: Thierry CHASSEVENT suppléant: Thibaud BECOURT

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Validation attribution logement de la mairie suite avis de la commission

La commission c’est réuni le 04 avril pour attribuer le logement de la mairie.

Le logement est disponible à compter du 1 juin 2014.

Suivant les critères (situation, adéquation du logement avec la taille de la famille, …) la commission a attribué le logement à M. Guillaume Arderighi et sa famille.

Le conseil municipal valide ce choix à l’unanimité.-oOo-

Délibération pour le maintien de Grenoble comme lycée de secteur

L'inspection académique a décidé sans concertation que les collégiens du Trièves iraient obligatoirement à la rentrée 2014/2015 au lycée de la Mure sans être sûre d'avoir une place à l'internat. Grenoble n’étant plus considéré comme lycée de secteur.

Guillaume Gontard a fait un courrier à l’inspectrice d’académie pour l’alerter du danger de ne pas laisser le choix aux élèves et aux parents pour le lycée de secteur.

Un mail a été envoyé à différents élus pour essayer d’avoir une action commune : - à Mme Battistel députée

- au service vie scolaire de la communauté de commune du Trièves

- à plusieurs maires dépendant du collège de Mens.

Les associations de parents d’élèves sont mobilisées.

Le conseil municipal à l’unanimité demande le maintien de Grenoble comme lycée de secteur et soutien toutes initiatives en lien avec les parents d’élèves et les autres élus pour modifier cette décision de l’inspection d’académie.

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Extension terrasse du café de la Page : validation devis

Deux devis ont été présenté par Claude Bronner pour agrandir la terrasse du café de La page : - Entreprise Christophe Micheli : 3955,20€HT

- Trièves Travaux : 4229,30€HT

À l'unanimité le conseil municipal retient le devis l’entreprise Micheli et autorise le démarrage des travaux.

Il est décidé de profiter de la réalisation de ces travaux pour faire le point sur les conditions de gérance du café de la Page (heures d’ouvertures, services de proximité, inventaire du nouveau matériel,…). Claude Bronner doit rencontrer David Lopez à ce sujet.

Il est également décidé de mettre en service la Fontaine à côté du café de la page. L’idée d’une baignoire à pied comme bassin est retenue.

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Voirie : tranche 2 VC1

Monsieur le Maire présente le devis (travaux complémentaires) de l’entreprise Pelissard pour les travaux de la deuxième tranche de l’opération VC1 (casseyre) et VC12.

Le devis est de 4903,12€HT (réfection de la voirie, caniveau, …)

À l'unanimité le conseil municipal retient le devis l’entreprise Pelissard et autorise le démarrage des travaux.

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Demande de subventions : Festival de Piano en Trieves

Une journée de cette manifestation est prévue au Percy, le 06 juillet dans la Grange. Une demande de subvention (150€) a été faite à la commune. Monsieur explique qu’il s’agit d’une manifestation difficile à équilibrer financièrement.

Cependant la commune a toujours soutenu et aidé les associations à travers la gratuité de la salle ou par des aides techniques. Par souci d’égalité entre les différentes associations il est décidé à l’unanimité de ne pas apporter d’aide financière directe. La commune soutien cet évènement par le prêt gracieux de la salle et de la scène.Yves Perrin souhaite qu’un bilan soit fait sur l’utilisation et le fonctionnement des salles. Il est proposé d’organiser une commission pour travailler sur cette question. L’idée de réaliser un Petit Percillou spécial sur l’utilisation des salles est avancée.

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Assainissement : campagne d’étude du Sigreda (courrier aux habitants)

Un article dans le Percillou va être rédigé pour les personnes qui sont intéressées pour se mettre en conformité avec leur assainissement individuel (catégorie 1). Ils seront invités à s'inscrire en mairie. La liste des volontaires sera transmise au Sigreda pour réaliser les premières études de faisabilité.

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Point sur les projets : lulu/Colonie de Fontaine/ Refuge de l'Esparron

Maison LULU:

Il est décidé d’organiser une réunion publique pour présenter les premières réflexions et partager les idées des habitants.

Colonie de Fontaine:

1-Une réunion va être organisée avec tous les utilisateurs des bâtiments pour faire un point. 2-Un courrier va être envoyé au Maire de Fontaine pour proposer une rencontre.

Refuge de l'Espar r on:

Prévoir une réunion avec Equipage qui gère le refuge.

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-Organisation des élections Européennes :

Dimanche 25 mai, le planning tour de garde sera mis en place par Nicole Gontard.

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Panneau du PNRV

Le PNRV propose aux communes dans le parc un panneau explicatif annonçant que nous sommes dans le parc naturel régional du Vercors, le parc propose aux communes de participer à hauteur maximum de 250€ (le panneau avec pose étant de 1250€ ).

L'idée serait de le mettre à la frontière entre Le Percy et Monestier du Percy (Casseyre/Eguillettes) pour ainsi partager les frais avec Monestier du Percy. La proposition va être faite à Monestier du Percy et la décision sera prise dans un prochain conseil.

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Informations diverses:

- Une rencontre avec des élus de Monestier du Percy (Maire et adjoint) a eu lieu au Percy. Il s’agissait de réfléchir une collaboration sur certains sujets (mise en commun de matériel, réflexion commune sur certains équipements, discussion sur l’organisation des écoles,…). La rencontre a été très constructive.

- Une visite du réseau d'eau est prévue le samedi 14 juin à 09h00 à la mairie.

L’Ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Prochain Conseil : le Jeudi 12 juin à 20h00