Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 15 07 049 Desimpermeabilisation des cours dec
Déliberation - 2025 15 07 048 Renovation du sol du gymnase
unknown - 55 2023 remplacement vehicule taxi
Déliberation - 2025 15 07 049 1 Desimpermeabilisation des cours d
Déliberation - 2025 03 03 015 Actualisation des tarifs de la four
Déliberation - 2025 15 07 048 1 Renovation du sol du gymnase
Déliberation - 2025 03 03 015 Actualisation des tarifs de la four
Déliberation - 2025 15 07 050 Creation dun parcours patrimoine
Déliberation - 2025 15 07 047 Amenagement de laire de jeux du com
Déliberation - 2023 012 acquisition vehicule RENAULT TRAFIC
Déliberation - 2025 15 07 051 Remplacement du vehicule Renault Trafic
Document publié le Vendredi 18 juillet 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 15 07 051 Remplacement du vehicule Renault Trafic)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
54
5:
cu
en
préfecture
le
17/07/2902
Publié le 18 juillet 2025
Reçu en
préfecture ie
17/07/2025
Publié
le
à
1D:025-212502687-20259715-2025055-DE
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2025/051
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
BESANCON
Séance
du
15/07/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
du
mois
de juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
BAULIEU
1%
adjoint
qui
supplée
M.
le
Maire
empêché
pour
cette
session,
en
session
ordinaire.
Canton
de
Besançon
1
Nota
— Le
1°"
adjoint
certifie
Présents
: 12 jusqu’au
point
2 —
13
à partir
du
point
3
que
la
convocation
a
été
faite
Mmes
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
PRALON
(à
partir
le
09/07/2025
et
que
le
nombre
du
point 3),
SANDER,
LECLERC,
FANNIERES
;
MM.
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
des
membres
en
exercice
est
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
de
dix-neuf.
Procurations
de
vote
: 4
Emile
BOURGEOIS
donne
pouvoir
à
Francis
HENRIOT,
Martine
DELESSARD
donne
pouvoir
à
Françoise
GILLET,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Cécile
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Sébastien
COUDRY, Absents
excusés:
?
Thomas
HOUSSIN
Catherine
BORRINI
I
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
REMPLACEMENT
DU
VEHICULE
RENAULT
TRAFIC
Rapporteur
: Francis
HENRIOT
Monsieur
le
1%
adjoint
informe
le
conseil
de
la
nécessité
de
remplacer
le
véhicule
Renault
Trafic
acquis
en
2009
et
dont
le
kilométrage
atteint
un
peu
plus
de
200
000
km.
Son
passage
au
contrôle
technique
entrainerait
des
réparations
trop
onéreuses
par
rapport
à
l’état
du
véhicule. Le
remplacement
du
véhicule,
inscrit
au
budget
pour
un
montant
de
25000€,
a
été
approuvé
par
délibération
2025/024
du
7
avril
2025
lors
de
l’approbation
du
programme
d’investissement. Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
18
juillet
2025
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250715-2025055-DE
Une
étude
réalisée
par
les
services
techniques
pour
le
remplacement
du
camion
a
été
menée
auprès
de
fournisseurs
de
véhicules
d’occasion.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
du
Garage
FUSIS
à Franois
qui
est
la mieux-disante.
Il
s’agit
d’un
Renault
Master
de
2021,
avec
65
000
km,
pour
un
montant
de
20
500€
déduction
faite
de
la reprise
de
l’ancien
véhicule.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
par
17
voix pour,
par
0 voix
contre
et par
0
abstention,
des
membres
présents
et représentés,
décide
:
>
Valide
la proposition
du
garage
Fusis
de
Franois
pour
un
montant
de
21
500,00
€
TTC.
>
Autorise
la reprise
du
Trafic
Renault pour
un
montant
de
1000,00
€ T.T.C.
>
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
opération.
Fait
et
délibéré,
le
15
juillet
2025
Le
1°
Adjoint,
Jean-Louis
BAULIEU.
Pour
le Maire
empêché