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Déliberation - 2025 15 07 050 Creation dun parcours patrimoine
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 15 07 050 Creation dun parcours patrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
1°"
adjoint
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le 09/07/2025
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
18
juillet
2025
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2025
w
Pubié le
K
ID
: 025-212662667-20250715-2025054-DE
Commune
de
FRANOIS
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°2025/050
Séance
du
15/07/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
du
mois
de juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOÏS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
BAULIEU
1°
adjoint
qui
supplée
M.
le
Maire
empêché
pour
cette
session,
en
session
ordinaire.
Présents
: 12 jusqu’au
point
2 —
13
à partir
du
point
3
Mmes
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
PRALON
(à
partir
du point
3),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Procurations
de
vote
: 4
Emile
BOURGEOIS
donne
pouvoir
à
Francis
HENRIOT,
Martine
DELESSARD
donne
pouvoir
à
Françoise
GILLET,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Cécile
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Sébastien
COUDRY, Absents
excusés:
2
Thomas
HOUSSIN
Catherine
BORRINI
H
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
CREATION
D'UN
PARCOURS
PATRIMOINE
Rapporteur
: Jean-Louis
BAULIEU
Monsieur
le
1%
adjoint
rappelle
que
par
délibération
n°
2025/024
du
7
avril
2025,
le
conseil
municipal
a
approuvé
le
programme
de
travaux
2025.
Il
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
la création
d’un
parcours
patrimoine
sur
la commune
de
Franois.
L'objectif
est
de
valoriser
le
patrimoine
communal
avec
la
réalisation
d’un
parcours
de
6,5
km
à
travers
le
village
et
découvrir
16
éléments
patrimoniaux
sélectionnés
et
ainsi
faire
découvrir
l’histoire
de
la commune
avec
la pose
de
16
panneaux. Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
18
juillet
2025
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
ID
: 025-212502587-20250715-2025054-DE
Cette
opération
est
réalisée
avec
l’ Agence
d’urbanisme
de
Besançon
qui
produira
un
flyer
de
communication
et
l’association
locale
Histoire
et
Patrimoine
qui
prépare
les
textes
pour
les
panneaux. La
commune
a reçu
2
devis
:
-
devis
de
l’entreprise
JBR
du
05
mars
2024
-
devis
de
l’entreprise
TOPSIGN
du
24 juin
2025
Après
mise
au
point
des
offres,
la
proposition
TOPSIGN
est
la
mieux-disante
pour
un
montant
de
24
840€
HT.
Il
est
proposé
aux
conseillers
municipaux
de
valider
le
projet
de
création
d’un
parcours
patrimoine
et de
retenir
l’offre
TOPSIGN
mieux-disante
pour
un
montant
de
24
840,00
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
par
17
voix pour,
par
0 voix
contre
et par
0
abstention,
des
membres
présents
et représentés,
décide
:
-
d'adopter
le projet
de
création
d’un parcours
patrimoine,
-
de
retenir
l'offre
e l’entreprise
TOPSIGN
mieux-disante
pour
un
montant
de
24
840,00€
AT
-
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires
à la réalisation
de
celte
opération.
Fait
et délibéré,
le
15
juillet
2025
Le
1°" Adjoint,
Jean-Louis
BAULIEU.
Pour
le Maire
empêché