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Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Fayet.
Lien du pdf (Déliberation - c.r. 25 09 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
COMPTE- RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 Septembre 2015
Le 25 septembre 2015 à 20 heures 30 le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme le Maire Marie-José RICO-TERRAL.
Étaient présents :
Monsieur JACQUEMOND Jean-Luc, Monsieur GAUER Jacques, Monsieur NOUVEL Benoit, Madame MARC Brigitte, Monsieur CREBASSA Bruno, Monsieur OLIVIER Serge, Monsieur BRU Christophe.
Absente ayant donné pouvoir : Madame PERROUD Martine, Monsieur NOUVEL Michel
Absents excusés :
A été nommée secrétaire de séance : Madame MARC Brigitte
ORDRE DU JOUR
•Projet de convention regroupement de commandes pour éclairage public avec SIEDA,
•Projet de convention intervention « École les Tilleuls » avec ADOC12,
•Décision modificative pour achat véhicule collectivité,
•Choix du Maître d’œuvre pour réaménagement « École les Tilleuls »
•Questions diverses
1 – Convention SIEDA éclairage public à renouveler
Proposition votée à l'unanimité
2 – Projet de convention intervention « Ecole les Tilleuls » avec ADOC12
Le coût de cette convention avec ADOC12, concernant les activités périscolaires est d'environ 1600 €, subventionnée en totalité par le Conseil Départemental.
Proposition votée à l'unanimité
3 – Décision modificative pour achat du véhicule collectivité
Proposition votée à l'unanimité
4 – Choix du Maître d’œuvre pour réaménagement « École les Tilleuls »
Deux bureaux d'architectes ont répondu à l'Appel d'Offres,
–Cabinet Stéphane BERNIER et J.L. CAUMES, situé à MILLAU, avec un devis s'élevant à la somme de …........................ 18 522 € H.T.
–Cabinet Ph. VIDAL et ROUQUETTE, situé à ST AFFRIQUE, avec un devis s'élevant à la somme de …........................ 25 872 € H.T.
La décision de choisir la proposition du moins-disant est adoptée à l'unanimité. 6 – Questions diverses - Collecte des déchets
La réorganisation des points de collectes des déchets est ainsi proposée:
FAYET
Entrée de Fayet (Chemin du moulin)
Lotissement LA PRADE (emplacement actuel)
Bout du Parking (emplacement actuel)
Route Neuve (emplacement actuel)
Cimetière (à l'intérieur)
Multi Services (emplacement actuel)
Camping en bord de route
LA GRAVERIE
Le ramassage se fera à Lagraverie
La DEZOUVRE
Emplacement actuel
La Pomarede
Même endroit que La Dezouvre
La Prade
Même endroit que La Dezouvre
LAROQUE
Point Chemin du Clos (emplacement actuel)
Parking (emplacement actuel)
Le Bousquet
Même endroit que Laroque
LE PLANET
Bord de route D902
FAGOUS :
Emplacement actuel
Des modifications sont susceptibles d'être apportées.