Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib. du 09.06.23
Déliberation - Liste des deliberations CM 09.06.23
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.06.23
Déliberation - liste des deliberations seance du 09.06.23
Conseil Municipal - 20230626 CM du 09.06.23
Déliberation - Liste Deliberations CM 09.06.23 Senatoriales
Procès Verbal - PV CM 09.06.23
Procès Verbal - PV du CM du 09.06.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 09.06.23
Procès Verbal - CM 09.06.23 liste deliberations
Déliberation - cm Liste DES Deliberations 09.06.23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Buissière.
Lien du pdf (Déliberation - cm Liste DES Deliberations 09.06.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
MAIRIE LISTE DES DELIBERATIONS
LA BUISSIÈRE
N° DES OBJET DES DELIBERATIONS VOTE DELIBERATIONS
2023_06 01 PORTANT AVIS SUR LE RAPPORT DE LA COMMISSION ADOPTE À L'UNANIMITE LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN,
DECOULANT DU TRANSFERT DES PISCINES D’ ALLEVARD
LES BAINS, ST MARTIN D’URIAGE ET ST VINCENT DE
MERCUZE A LADITE COMMUNAUTE DE COMMUNES
2023 _06_02 PORTANT AVIS SUR LE RAPPORT DE LA COMMISSION ADOPTE A L’UNANIMITE LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
DECOULANT DU TRANSFERT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
ET D’UN COMMERCE DE PROXIMITE AUX COMMUNES
DES ADRETS, DU HAUT BREDA ET DE THEYS PAR LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES.
2023 _06_03 DELIBERATION PONCTUELLE PORTANT CREATION D'UN ADOPTE A L’UNANIMITE EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN
BESOIN LIE A L’ABSENCE TEMPORAIRE D'’UNE
SECRETAIRE DE MAIRIE
2023 06 04 DÉLIBÉRATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI ADOPTE A L’UNANIMITE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF OUVERT AUX
FONCTIONNAIRES ET, LE CAS ECHEANT, AUX AGENTS
CONTRACTUELS SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE
L.332-8 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
2023 06 05 PORTANT SUR L’AUTORISATION DES SIGNER LES ADOPTE A L’'UNANIMITE MARCHES ET TOUTES LES PIECES INHERENTES AUX
TRAVAUX PAR MADAME LA MAIRE
2023 _06 06 PORTANT SUR LES RESULTATS DES ELECTIONS DES ADOPTE A L’UNANIMITE DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES 2023
Publié et affiché à La Buissière, 1é1406/2023