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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 09.06.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Chaingy, le 15 juin 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 09 juin 2023 sont disponibles à l’accueil de la Mairie
sur demande.
[ADMINISTRATIF
2023-54 : Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission - approuvée
2023-55: Fixation des indemnités de fonction allouées aux Adjoints et aux Conseillers délégués -
approuvée
2023-56 : Délibération portant sur l'obligation de désigner un référent déontologue - approuvée
2023-57 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité — avenant - approuvée
FINANCES
2023-58 : Décision modificative n°1 du budget principal - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES