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Compte-Rendu - cr cm 20 06 2014
Compte-Rendu - CR du 20 juin 2014 doc5403
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 juin 2014 doc5403)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
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RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE DE
DÉPARTEMENT
RHÔNE SAINT CLÉMENT-SOUS-VALSONNE
ARRONDISSEMENT
VILLEFRANCHE-SUR-
SAÔNE
Compte-rendu du conseil municipal du 20 Juin 2014
CANTON
TARARE
L'an deux mil quatorze le 20 juin 2014 à 17h00,
le Conseil Municipal de la commune de St Clément-sous-Valsonne, étant réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale sous la présidence de Mme Sylvie MARTINEZ, Maire
Etaient présents :, Denis BRIDAY, , Christian DALIGAND, Céline DE SAINT JEAN, Jean-Paul DECOURD, Clément FUGIER, Philippe GILARDON, , Aurélie JANCENELLE, Catherine MACIOCIA, Sylvie MARTINEZ, , Patrick SONNERY ,.
Excusés ayant donné pouvoir Laurent ANDRE, Christophe GOLLIARD , David PERREON ; ROCHE Jérémie
Excusé Jean Luc CHATELARD
Date de convocation:
12/06/2014
Date d’affichage
12/06/2014
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 14
Pouvoir : 4
1. Désignation du secrétaire de séance
Il a été procédé, conformément à l'article 29 du code d'administration communale, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal. Ayant obtenu la majorité des suffrages, mesdames DE SAINT JEAN et JANCENELLE ont été désignées pour remplir ces fonctions qu’elles ont acceptées.
2 Elections des délégués municipaux titulaires en vue de l’élection des sénateurs
Le bureau électoral ayant été mis en place conformément au règlement les candidats mesdames MARTINEZ Sylvie, MACIOCIA Catherine et monsieur FUGIER Clément ont été élus à l’unanimité soit 14 suffrages
3 Elections des délégués municipaux suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Le bureau électoral ayant été mis en place conformément au règlement les candidats messieurs DALIGAND Christian BRIDAY Denis et mademoiselle JANCENELLE Aurélie ont été élus à l’unanimité soit 14 suffrages
Les procès verbaux sont consultables en mairie
4 Vote et délibération concernant la demande de subvention au titre des amendes de polices
Madame le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur la mise en sécurité des voiries dans le village afin de faire baisser la vitesse et de réduire les risques d’accidents rue de l’école et montée des cerisiers et propose de solliciter une subvention pour ces travaux auprès du département par le biais des amendes de police
Accord à l’unanimité des conseillers présents 2 / 2
5 Questions diverses
La demande de modification des rythmes scolaires dans le cadre de l’assouplissement de la réforme est validée
La demande de rétrocession des voiries du lotissement le domaine des 4 vents sera étudiée et fera l’objet d’une délibération lors d’un prochain conseil municipal fin septembre
Prise en compte des diverses demandes et projets de l’association du Patrimoine Clémentois Accord pour la peinture des grilles du cimetière achat de la peinture pour 300 euros faire attention à la couleur
Accord pour la peinture sur la porte de la crypte de l’église
Rénovation du monument aux morts : en attente devis étude en cours
Vitraux casses à l’église étude en cours
Socles en ciments des croix
Demande de l’autorisation de passage du RAID BLEU ( Quads 4X4 )
Compte tenu des nuisances apportées ,des dégâts occasionnés sur les chemins et du manque de rigueur des organisateurs REFUS à l’unanimité des conseillers présents
Liste des travaux de maçonnerie dans le village en cours
Transfo EDF : joints du monument aux morts, murets le long de la rivière , recoller les pierres de parement sur le mur du city stade et autres ……
Désignation de deux candidats pour la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des
Sites du Rhône à l’ AMF
Laurent ANDRE comme titulaire et Jean Luc CHATELARD comme suppléant
Accord à l’unanimité des conseillers présents
Désignation d’un correspondant en charge des questions FORET BOIS : FUGIER Clément
Accord à l’unanimité des conseillers présents
Date du prochain conseil municipal le 29/07/2014
Madame le Maire lève la séance à 18h30