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Compte-Rendu - cr cm 27042023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département de l'Yonne
Le
ee,
Procès-Verbal du Conseil Municipal
VV Séance du 27 Avril 2023
Commune de Vallan CB à
Le vingt-sept avril deux mil vingt-trois, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de
VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT,
maire.
Présents : Bernard RIANT, Joël NAIN, Martine CHEVALLIER, Christophe DELINGETTE, Jérôme BRIHAYE,
Philippe DEVIN, Dany MOINE, Thierry GUENARD, François BEAULIEU, Jean Michel GUYOT, Véronique
PIERRON
Absents excusés: Alexandre FISH (pouvoir à François BEAULIEU), Marion VASSEUR {pouvoir à Jean
Michel GUYOT)
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
Conseillers en exercice : 13
Présents : 11
Votants : 13
L-/ Approbation du procès-verbal
Le procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2023 est adopté à l'unanimité des présents et des
représentés avec la modification suivante :
Bases
imposition taux Produit
2023
Taxe fonciere bâti 497 900 46 ,93% 233 664
Taxe foncière non bâti 42 900 51,10% 21922
Taxe d'habitation 31271 16,65% 5 207
TOTAL | 260 793
Avec le coefficient correcteur, le produit attendu sera de 278 806€
Pour : 5
Contre : 5 (en place de 8)
Abstention : 3 (en place de 0) IL-/ Compte rendu des commissions
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
CAF — CTG ; Convention Territoriale Globale
Le 6 avril, Bernard RIANT, Martine CHEVALLIER et Véronique PIERRON ont reçu, en Mairie, Madame
DUMONT FELLAH (CAF) et Madame GABARD (DDETSPP : Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations).
API RESTAURATION : notre prestataire nous annonce une augmentation de 0.20 euro HT pour les
repas livrés pour la rentrée de septembre 2023. La commission enfance qui se réunit le mardi 9 mai à
18 h 30 évoquera cette hausse et proposera ou non la répercussion sur le coût des tickets vendus aux
familles.
Vacances d'avril : différentes associations (QI GONG, ART'AMIS, CLUB DES AINES) et prestataires
extérieurs (« SAVOIR PLUS », GEMA) sont intervenus à l’accueil de loisirs pendant cette période.
De nouvelles activités ont été proposées aux enfants : atelier pastel sec, atelier recyclage, jeux de
société, perles de diamant, plâtre, découverte du Qi Gong, gymnastique, caramel au beurre salé et
gaufres. Une fête musicale et dansante organisée par nos animatrices a clôturé cette période de
vacances.
Les retours positifs des intervenants et des enfants font que ces activités seront reconduites pendant
les vacances de juillet.
Sortie exceptionnelle : la commission enfance souhaite organisée une sortie « exceptionnelle »
ouverte à tous les enfants scolarisés dans le RPI et demande au conseil municipal un accord de
principe pour continuer ses recherches.
Le conseil municipal valide cette proposition.
Effectifs écoles : les premiers locataires devraient prendre possession de leur logement d'ici fin Mai.
Nous espérons de nouvelles inscriptions dans nos écoles pour la rentrée de septembre 2023.
A aujourd’hui, le chiffre prévisionnel transmis à l'Education Nationale est de 75 enfants.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission s’est réunie le mardi 25 avril 2023 à 18 h 30 à la Mairie.
Présents : Martine CHEVALLIER, Dany MOINE, Christophe DELINGETTE, Jérôme BRIHAYE, Joël NAIN
Absents : Marion VASSEUR, Alexandre FISH
1- réfection des 2 terrains de pétanque : décapage, pose de géotextile et revêtement. Des devis sont
en cours. 2 - mise en place de jachères fleuries, rue des tournants (direction Serein) sortie sud du village,
Saussis. Dany MOINE prend en charge la préparation des terrains.
3 — fleurissement communal : Comme chaque année, la commune sera fleurie. Le choix se portera
sur des fleurs moins « gourmandes » en eau. Quatre suspensions seront installées sous le préau de la
Maison Multi Activités Citoyenne. La commission propose d’acheter des citernes pour récupérer
l’eau de pluie qui sera ensuite utilisée pour l’arrosage.
Le conseil municipal valide cette proposition et l’achat de 5 citernes.
4- dans le cadre du concours communal des maisons fleuries, la commission ne fera qu’un seul
passage (12 ou 19 juin). La date et l'heure seront définies lors d’une prochaine réunion.
5 - le tilleul brûlé lors de l'incendie d’une voiture a été remplacé par l’entreprise RAPIN. L'enrobé
sera refait par l’entreprise COLAS. Les dépenses sont prises en charge par l’assureur.
6 — Les randonneurs souhaitent planter un arbre en hommage à Raymond BOSCO. Le conseil
municipal charge Dany MOINE de proposer sa plantation derrière le cimetière à l’automne. Une
cérémonie clôturera sa mise en place.
Commission Travaux - Voirie
Rapporteur : Joël NAIN - Philippe DEVIN
Plafond accueil de loisirs : les matériaux ont été commandés chez BIG MAT pour un montant de
2 397.59 euros HT. Les travaux (enlèvement de la laine de verre et dalles) seront effectués par
l'entreprise EMERAUDE pour un montant de 1 500 euros net.
Entretien des espaces verts : le poste laissé vacant par l'employé communal chargé des espaces verts
n’a, à ce jour, pas été pourvu. Le conseil municipal fera appel périodiquement à l’entreprise
EMERAUDE pour l'entretien de la Commune.
Accord du conseil municipal
Terrain de tennis : La dalle du terrain de tennis se dégrade. Afin d'éviter tous risques de chutes et
blessures lors de son occupation, une partie du revêtement va être changé. Le Conseil Municipal
demande à ce qu'une convention de mise à disposition soit rédigée avec l'association uütilisatrice :
sera inclus dans cette convention le règlement de fonctionnement.
Les membres de la commission sont chargés de prendre contact avec Denis Jacquemard, Président
de cette association pour la rédaction de cette convention.
Accord du conseil municipal
Travaux de voirie : le dossier a été déposé auprès du Conseil Départemental qui subventionne à
hauteur de 20 % ces travaux. Dépenses Recettes
Conseil
Montant HT des 32992.43€ Départemental 6 598.49
Travaux de voirie Villages de l'Yonne
(20%)
26 393.94€
Fonds propres
TOTAL 32 992.483 € TOTAL 32 992.43
Le plan de financement tel que présenté ci-dessus est adopté à l'unanimité des présents et
représentés.
Commission Animation
Rapporteur: Martine CHEVALLIER
La commission animation s'est réunie le lundi 24 avril.
Présents : Dany MOINE, Martine CHEVALLIER, Jérôme BRIHAYE, Véronique PIERRON
Absents : Alexandre FISH, Denis JACQUEMARD
Illuminations 2023 : la commission propose de compléter la décoration sur la place communale avec
l'achat de 2 nouveaux décors {un ours polaire 315 euros HT et un petit renne pour 150 euros HT). Les
sapins floqués seront de nouveau positionnés sur les espaces verts comme l’année dernière. Un cordon
lumineux sera installé à la maison multi activités citoyenne ainsi qu’au lavoir. Ces guirlandes font partie
du stock en notre possession.
Un décor sera également installé à l'entrée du nouveau lotissement. Un devis est en cours.
Pour harmoniser la couleur du décor « joyeuses fêtes » (jaune) avec les autres décors (bleu), un
rouleau de cordon lumineux de couleur bleu sera acheté pour un montant de 330 euros HT. Le cordon
sera changé par Serge MORIN.
Martine CHEVALLIER prend contact avec le SDEY pour les branchements.
Kakémonos : en décembre 2023, la Communauté d'Agglomération nous a proposé de mettre en place
5 campagnes gratuites au lieu de 3. Le 7 avril, un mail parvenu en Mairie nous informait que les
campagnes à partir de juin 2023 ne seraient pas honorées et que le nombre maximal de campagnes
gratuites repassait à 8 et que les manifestations concernées seraient annoncées dans les différents
magazines de la Communauté : dont acte !
OAH nouveaux habitants : leur arrivée est prévue entre le 15 et le 30 mai. Le Maire et les adjoints leur
rendront visite pour leur remettre le bulletin municipal et faire le point sur la scolarisation des enfants.
Une rencontre sera organisée avec le conseil municipal, les nouveaux habitants et les associations pour
une présentation plus générale. Le verre de l'amitié clôturera cette rencontre. Accord du conseil municipal.
Bernard RIANT charge la commission animation de promouvoir la vente des 4 parcelles accessibles à
la propriété situées vers le nouveau lotissement.
Aide informatique: interrompue pendant les vacances, elle reprendra le mercredi 26 avril. Les
bénévoles et les administrés concernés sont satisfaits.
Vide grenier : le temps n'était pas au rendez-vous cette année encore.
Les comptes ne sont pas arrêtés, les organisateurs sont pessimistes quant au résultat.
li-/Immeuble Slimani : incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal.
La justice a validé le 4 avril 2023 le transfert de propriété à la Commune de Vallan des biens
SLIMANI.
Le conseil municipal, à l'unanimité des présents et représentés accepte l'incorporation des
parcelles cadastrées AB179 - AB184 - AB185 - ZK68 dans le domaine communal et autorise le
Maire à signer tous documents nécessaires à cet effet. Les services de la Communauté
d'Agglomération fourniront le modèle de délibération adapté.
iV-/ OAH. Rétrocession de l’espace public
Le Maire informe le Conseil Municipal que comme pour le projet précédent, l'Office Auxerrois
de l'Habitat rétrocédera, pour l'euro symbolique, la voirie, les trottoirs et les espaces verts
créés à la suite du projet immobilier réalisé sur la parcelle ZM191.
Dans l'attente du modèle de délibération, le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité des
présents et représentés les conditions de rétrocession et autorise le Maire à signer tous
documents relatifs à cette opération.
V-/ Communications
Projet Mairie-Ecole. Le projet est abandonné en l'état. La consultation pour recruter la Moe a
été infructueuse. Le seul architecte s'étant déplacé nous a précisé que le diagnostic thermique
rédigé par le bureau d'étude ENERGIO n'avait pas pris en compte à son niveau les travaux sur
le bâtiment lui-même.
Vélos électriques : la Communauté d'Agglomération a déployé 320 vélos électriques dans les
29 communes qui la compose. Vallan bénéficie de 3 vélos qui seront bientôt mis en service.
L'installation sera assurée par la Communauté.
RWE : la pose du mât de mesure sera effectuée entre le 22 mai et le 2 juin. La population sera
informée par boîtage d’une permanence d'informations mise en place par le prestataire RWE.
Personnel : Léa PRESTAT et Nathalie CHAILLOUX quittent la commune. Leur remplacement est
en cours de recrutement. Facture électricité : Aucune facturation ne nous est parvenue à ce jour. Nous sommes donc
toujours dans l'attente du surcoût de consommation pour ce début d'année.
PLUI de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois : le 7 avril François BEAULIEU a assisté à une
réunion à la chambre d'agriculture portant sur l'élaboration du PLUI HD.
Suite à cette réunion, François BEAULIEU souhaite mettre en place une commission qui diffuserait des
informations à la population agricole et ou à la population en règle générale.
François BEAULIEU, Bernard RIANT, Joël NAIN, Dany MOINE, Jean Michel GUYOT, Véronique PIERRON
feront partie de cette commission.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 25 Mai 2023 à 19 h 30
La séance est levée à 22 h 30
Fait et délibéré, le vingt-sept avril deux mil vingt-trois. 4 1 Le Maire, /
Bernard RIANT
{ { =
7 LE LT
Véronique PIERRON Joël NAIN Thierry GUENARD
Jean-Michel GUYOT Martine CHEVALLIER Dany MOINE Philippe DEVIN Christophe DELINGETTE Jérôme BRIHAYE
Alexandre FISH François BEAULIEU Marion VASSEUR
Absent excusé Absente excusée