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Compte-Rendu - cr cm juillet
Document publié le Jeudi 26 juillet 2018 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Dialogue social,
2018 -
CONSEIL MUNICIPAL
26 Juillet 2018
Le vingt-six Juillet deux mil dix-huit, à vingt-heures trente minutes, le Conseil
Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard
RIANT, Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire,
Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, Joël NAIN, Adjoints,
Jean-Michel GUYOT, Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Dany MOINE
Absents excusés : Maurice POULIN (pouvoir à Véronique PIERRON), Thierry GUÉNARD (pouvoir à Joël
NAIN), Mathieu DEBAIN (pouvoir à Bernard RIANT).
Absents : Frédéric MAGNIER, Nadine DURAND
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
Conseillers en exercice : 13
Présents : 8
Votants : 11
@G
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
+ Remboursement Véronique PIERRON
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représentés.
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 21 Juin 2018
Adopté à l'unanimité des présents et représentés
2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
THINARDON Sylvie : maison et terrain, sis 1 Route Nationale, cadastrés AB 406, 705
THINARDON Sylvie : terrain, sis le Village - les Saussis, cadastré AB 291
DAPOIGNY Yaëlle : maison et terrain, 34 Rue des Tournants, cadastré ZL 147
Le Conseil Municipal décide de ne pas utiliser son droit de préemption, à l'unanimité des présents
et représentés.
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Accueil extra scolaire juillet : fréquentation moyenne, sortie à Pesteaux, la ferme des grenouillettes, parc de l'auxois.
Des devis sont en cours pour changer le mobilier de l'école élémentaire.
Conseil Municipal - 26 Juillet 2018 2018 -
Le contrat de Jennifer LEMAN a pris fin le 3 août.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission s'est réunie le 2 juillet 2018 à 18 heures à la Mairie.
Présents : Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Joël NAIN
Absents excusés : Véronique PIERRON, Maryline RENAUDIN, Thierry GUENARD
La commission a effectué sa 1°® visite des maisons et fermes fleuries au niveau communal et
départemental. Une douzaine de participants ont été pré sélectionnés.
La 2% visite est prévue le lundi 20 Août 2018 : rendez-vous à la mairie.
Le jury départemental des maisons fleuries a été reçu le vendredi 19 juillet à 9 h 30. Lors de la visite
du village, le jury nous a conseillé sur les aménagements à apporter pour le fleurissement.
Martine CHEVALLIER présente les panneaux qui viendront identifier les différents lavoirs. Information : à l'étude, pour des raisons de sécurité, la mise en place d'un bac à fleurs à l'angle de la
rue des tournants et de la rue de la fontaine des buissons pour limiter le stationnement gênant.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
Pas de dossier
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT
Réfection de la route de Chevannes : Monsieur BANSARD se rendra sur place le 9 août accompagné de
Joël NAIN, Maurice POULIN et Véronique PIERRON.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Journée du 14 juillet : la pêche à la truite suivie de « l'apéro concert » par les « Fêlés du bocal » de
Chevannes, le repas du midi (88 convives) les jeux organisés, la démonstration de « G'Y DANCE » et du KICK BOXING de Chevannes, le repas du soir ont fait que cette journée a été une réussite. Les
personnes présentes ont apprécié cette nouveauté.
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Pas de dossier
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
e _SDEY : éclairage public
Le conseil entérine le choix de la version intelligente des lampadaires LED choisis pour
l'éclairage public : montant 33 529.46 euros.
° Aménagement de la place :
Un seul retour pour le lot « espaces verts » URBANINGE analyse cette offre et fera part de
ses observations.
Pas de retour pour le lot « VRD », une nouvelle consultation aura lieu en septembre.
e En raison des congés d'été, les travaux reprendront en semaine 35.
Conseil Municipal - 26 Juillet 2018 2018 -
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
Le conseil prend acte des remerciements d'un habitant de la commune ayant bénéficié d'une aide du CCAS.
4 - BUDGET COMMUNE - décisions modificatives
Le Maire propose les décisions modificatives suivantes :
DM n°1 - Virement de crédits
Suite erreur saisie budget
Imputation Ouvert | Réduit
D F 042 60311 (ordre) 3 820,00
D F 042 6811 (ordre) |3 820,00
DM n°2 - Virements de crédits
Insuffisance crédits
Imputation Ouvert Réduit
D F 022 022 60,00
D F 66 6615 60,00
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés :
- Donne son accord pour les décisions modificatives 1 et 2, ci-dessus indiquées.
5 - PERSONNEL COMMUNAL
Augmentation temps travail ATSEM
Le maire informe l'assemblée,
Qu'il convient d'augmenter le temps de travail du poste d'ATSEM, dans le cadre d'une réorganisation,
afin d'assurer un service public de qualité,
Le maire propose à l'assemblée,
- de passer le temps de travail de ce contrat de 26h à 28h, à compter du 1° septembre 2018
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l'unanimité des présents et représentés
* d'adopter la proposition du maire d'augmentation du temps de travail du poste d'ATSEM de 26h à 28h
à compter du 1°" septembre 2018,
+ d'inscrire au budget les crédits correspondants :
+ d'autoriser le maire à signer l'avenant au contrat.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l'unanimité des présents et représentés
+ D'adopter la proposition du maire.
6 - REMBOURSEMENT
Facture d'un montant de 57.71 € payée par Mme PIERRON à l'entreprise « ATAC » pour le 14 juillet
Conseil Municipal - 26 Juillet 2018 2018 -
Facture d'un montant de 10,56 € payée par Mme PIERRON à l'entreprise « POLYBEL » pour des
fournitures diverses
Accord du Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés
+ Pour le remboursement de ces factures.
7 - DÉCISION DU MAIRE
Décision du Maire n°2018.07.05
Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal
(art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au Maire,
Le Maire informe le Conseil Municipal que les devis fournis par ENEDIS pour la maison multi activités citoyenne ont été signés. Ils s'élèvent à :
- Reprise boîte souterraine, terrassement pour branchement MMAC : 2.550,00 € TTC
- _ Raccordement MMAC : 1.294,85 € TTC
Le Conseil Municipal prend acte.
8 - COMMUNICATIONS
Formation Daniel DUBOTS : un devis est à l'étude pour une reprise des cours en octobre 2018.
Le Maire a rencontré récemment les propriétaires des parcelles AB 732, 273 et 436 situées dans l'emplacement réservé des Saussis. La solution retenue serait une acquisition sur la base de l'estimation des domaines : dossier à suivre
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 27 Septembre 2018 - 19 h 30
La séance est levée à 23 heures
Fait et délibéré, le vingt- six juillet deux mil dix-huit.
F /
Le mére 7
Berñard/RIANT
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Conseil Municipal - 26 Juillet 2018 Frédéric MAGNIER
Absent
Nadine DURAND
Absente
Martine CHEVALLIER
Maurice POULIN
Absent excusé
Jean-Michel GUYOT
Maryline RENAUDIN
Conseil Municipal - 26 Juillet 2018
2018 -
Thierry GUÉNARD
Absent excusé
Mathieu DEBAIN
Absent excusé
Dany MOINE