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Compte-Rendu - compte rendu cm novembre
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm novembre)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Éducation,
2016 - 156
CONSEIL MUNICIPAL
24 Novembre 2016
Le vingt-quatre novembre deux mil seize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal
de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT,
Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Richard GAUTIER, Joël NAIN, Véronique PIERRON, adjoints
Jean Michel GUYOT, Dany MOINE, Nadine DURAND, Maurice POULIN, Martine CHEVALLIER,
Maryline RENAUDIN, Jean François CAPOLUNGO, Jean DELOFFRE, Mathieu DEBAIN, Thierry GUENARD, Frédéric MAGNIER
Secrétaire de Séance : PIERRON Véronique
GG
Modification ordre du jour
Bernard RIANT demande de bien vouloir approuver une modification à l'ordre du jour « Non-valeurs » Adopté à l'unanimité des présents.
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 27 Octobre 2016
Adopté à l'unanimité des présents.
2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
a. Propriété MILOT - GAND : sis 15 Rue de Beau, section AB 154-757-758
b. Propriété DURST : sis 9 ancienne Route, section AB 340
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés, décide de ne pas utiliser
son droit de préemption.
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Es * Véronique PIERRON
- Halloween, 90 sorcières, squelettes et êtres venus d'ailleurs ont arpenté les rues de notre village pour récolter 20 kilos de bonbons qui ont ensuite été partagé entre tous autour du verre
de l'amitié.
- Un exercice PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) aura lieu dans les 2 écoles le mercredi
30 novembre 2016 en partenariat avec la Gendarmerie d'Auxerre.
- Le 19 décembre après midi, un goûter sera offert aux enfants des écoles en présence du Père Noël. Dans le cadre du RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) les enfants scolarisés à
Gy l'Evêque sont également conviés.
Conseil Municipal - 24 Novembre 2016 2016-AYY
- Un concours de dessin sur le thème de Noël est organisé par la bibliothèque, le nom des
gagnants sera dévoilé lors du goûter de Noël.
- Marie HEZARD, dans le cadre de son contrat avenir effectuera un stage le 30 novembre et 1°°
décembre 2016
= Najma LAZRAK , dans le cadre de son contrat avenir a effectué un stage les 14-15 et 16
novembre 2016.
- Le contrat avenir de Najma LAZRAK est reconduit pour 2 années.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission environnement-attractivité s'est réunie le lundi 7 novembre 2016 à 18 h 30 à la mairie. Présents: Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Véronique PIERRON, Maryline RENAUDIN, Jean François CAPOLUNGO, Jean DELOFFRE, Joël NAIN
Absents excusés : Thierry GUENARD, Mathieu DEBAIN
La commission a fait le bilan de l'année 2016 : aménagement du cimetière, plantations et fleurissement. Quelques rappels sur le tri (verres, plastiques, papiers et tissus) figureront sur le bulletin municipal afin que ces produits soient mis dans les containers et non à côté pour garder l'endroit propre.
Rappel également aux administrés qui promènent leurs chiens et laissent les excréments sur les trottoirs, sentiers et pelouses que des toutounettes sont à leur disposition gratuitement à la mairie. La commission propose de continuer le concours communal des maisons illuminées en 2016. La visite sera effectuée le mardi 20 décembre à 19 heures (rendez-vous à la mairie). Un bon d'achat d'une valeur de 30 euros et un diplôme sera remis à chaque lauréat lors des vœux du Maire.
Afin de mieux identifier la Vau Neuve et le chemin de Pesteau, un nouveau panneau sera implanté en
haut de la Vau Neuve.
Le panneau indiquant « Les Brivaux » sera quant à lui déplacé.
La remise des prix du concours départemental des maisons, jardins, façades, balcons et fermes fleuris a eu lieu le mardi 15 novembre 2016 à Appoigny. Joël NAIN et Jean François CAPOLUNGO
représentaient la Commune.
Deux lauréats ont reçu les félicitations du jury départemental : Mr et Me Henri JOURLIN pour les fermes fleuries et Me Yveline HERMET pour les maisons et jardins fleuris.
Pour la 1? fois, la Commune va participer au concours « trophées de l'éclairage public dans l'Yonne » organisé par le SDEY (Syndicat Départemental d'Energie de l'Yonne). La visite aura lieu le mardi 6 décembre 2016 à 19 h 15 (rendez-vous à la Mairie).
3 rangées de sapins ont été coupées le long de la route nationale qui conduit à Gy l'Evêque
pour protéger les riverains des chenilles processionnaires.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
Les chéneaux de l'école élémentaire sont à changer. Des devis sont en cours et seront étudiés prochainement par la commission.
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT |
Jean Michel GUYOT fait un rappel des différents problèmes de stationnements sur la Commune. Des marquages au sol vont être effectués pour formaliser le stationnement dans les endroits dangereux (rue de l'église, route de chevannes). Des arrêtés viendront renforcer cette décision.
Conseil Municipal - 24 Novembre 2016 2016- ASQ
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Le bulletin municipal sera distribué aux administrés le lundi 9 janvier 2017. La compagnie « Les Saltimbanques » présentera une pièce de théâtre le dimanche 15 janvier à la salle
de la fontaine.
Concert de la chorale VALLKYRIE de Vallan au profit du téléthon le 2 décembre à 20 heures à la salle
de la fontaine
3 kakémonos seront mis en place durant l'année 2017 pour annoncer différentes manifestations :
- Le tournoi de belote du 5 mars 2017
- Le vide grenier du 9 avril 2017
- Concert de la chorale VALLKYRIE
Commission Accessibilité
FE : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Signification est faïte par LR avec AR aux entreprises chargées des travaux à la salle de la fontaine de les terminer dans les meilleurs délais.
Le dossier pour les travaux d'accessibilité des toilettes de l'école élémentaire et du centre de loisirs sera finalisé courant décembre.
COMMISSION Maison Citoyenne de Services
Rapporteur : Véronique PIERRON
Les devis sur le diagnostic « amiante et plomb » du « 1000 club » ont été reçus.
La demande de subvention pour ce diagnostic, pour l'AMO (Aide à Maitrîse d'Ouvrage) sera fait d'ici le
15 décembre 2016.
COMMISSION CCAS
Rapporteur :
néant
4 - BUDGET COMMUNE
a. Décision modificative n° 5
Il est nécessaire d'abonder la ligne de crédits de l'art 6531
Prélèvement à la source indemnité M. le Maire (non budgété): trop prélevé sur indemnité M, le
Maire avr.2014 à fév.2016
(Remboursement à M. le Maire) = 608,02
Versement du prélèvement à la source à l'Etat = 1.267,03
Soit : 1.875,05
Diminution crédits Augmentation crédits
art | chap libellé montant | art| chap libellé montant
022]022 |dépenses imprévues 2 000! 65| 6531 [Indemnités 2 000
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des présents accepte cette
décision modificative
Conseil Municipal - 24 Novembre 2016 2016 - 14
b. Non valeurs
La trésorerie a proposé de passer en créances irrécouvrables les sommes suivantes :
Exercice Objet Montant Des Objet Montant pièce
pièce
2014-R-200-16 Accueil périscolaire 2,70] |2015-T-193 Accueil périscolaire 1,25
2015-R-19-1 Accueil périscolaire 1,80] |2015-T-196 Accueil périscolaire 3:52
2015-R-19-15 Accueil périscolaire 1,80| |2015-T-197 Accueil périscolaire 10,10
2015-R-19-23 Accueil périscolaire 0,90| 12015-T-198 Accueil périscolaire 1,02
2015-R-7-14 Accueil périscolaire 0,90! 12015-T-200 Accueil périscolaire 20,43
2015-T-190 Accueil périscolaire 4,77 2015-T-203 Accueil périscolaire 3,07
2015-T-192 Accueil périscolaire 15,00] |2015-T-209 Accueil périscolaire 2,50
TOTAL 69,76
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des présents
+ D'inscrire les sommes ci-dessus indiquées en pertes sur créances irrécouvrables,
°__ Charge le Maire de procéder aux écritures comptables.
05 - REMBOURSEMENT FACTURE
Facture d'un montant de 49,89€ payée par M. RIANT Bernard à FOX Télécom espace SFR,
correspondant à l'achat d'un téléphone pour le service technique.
Accord du Conseil Municipal, à l'unanimité des présents
06 - COMMUNICATIONS
Recensement 2017 : Bernard RIANT sera le coordinateur, Bernadette CAPOLUNGO et Jacqueline
LESIRE les agents recenseurs.
Bernard RIANT rappelle que le Coulangeois, environ 5000 habitants, intègre la Communauté Auxerroise
en janvier 2017.
Le 1% Conseil Communautaire avec les 29 communes aura lieu le 17 janvier 2017.
Le Maire présentera ses vœux à la population, le vendredi 6 Janvier 2017 à la salle de la fontaine.
Prochaine réunion du Conseil : 15 Décembre 2016
Séance est levée à 22 h 30
Fait et délibéré, le 24 Novembre 2016.
Conseil Municipal - 24 Novembre 2016 Véronique PIERRON
Jean-François CAPOLUNGO
Thierry GUENARD
Mathieu DEBAIN
Jean DELOFFRE
Richard GAUTIER
Frédéric MAGNIER
Nadine DURAND
Martine CHEVALLIER
Dany MOINE
Conseil Municipal - 24 Novembre 2016
2016-AGC
Joël NAIN
Maurice POULIN
Jean-Michel GUYOT
Maryline RENAUDIN