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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MU
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm 28.03.2024
Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 2024 02 09
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 2024 02 09)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 9 FÉVRIER 2024
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_24029_1 Actes de gestion
V_DEL_24029_2 Demande de subventions au titre de la DSIL
V_DEL_24029_3 Cité éducative - Appel à projet pour soutenir les parcours
V_DEL_24029_4 Autorisation de déposer des demandes d'urbanisme par Est Métropole Habitat sur des parcelles communales
V_DEL_24029_5 Acquisition d'un logement sis 6 place Gilbert Boissier
V_DEL_24029_6 Redevances d'occupation du domaine public
V_DEL_24029_7 Adhésion de la Ville de Vaulx-en-Velin à Labo'Cités
V_DEL_24029_8 Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022-2023
V_DEL_24029_9 Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes
V_DEL_24029_10 Vote du rapport sur les orientations budgétaires 2024
V_DEL_24029_11 Renouvellement du Projet Éducatif De Territoire 2023-2026 - Proposition du Plan d'actions et des instances de suivi du PEDT 2023-2026
V_DEL_24029_12 Garantie d'emprunt construction d'une plateforme gérontologique rue Franklin
V_DEL_24029_13 Plantation de haies dans le cadre du Marathon de la Biodiversité N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_24029_14 Dénominations de voies nouvelles
V_DEL_24029_15 Déploiement de l'autopartage
V_DEL_24029_16 Subventions aux associations - Acomptes 2024