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Déliberation - 2023 02 09 liste deliberations adoptees conseil municipal cm
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 09 liste deliberations adoptees conseil municipal cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 9 FÉVRIER 2023
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_23029_1 Garantie d'emprunt Sollar
V_DEL_23029_2 Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours
V_DEL_23029_3
"Equipement Ville-campus"
Actualisation du projet et avenant n°1 à la convention d’application de la contribution financière à la construction d’un équipement mutualisé entre la ville et l’Ecole nationale supérieure d’architecture de Lyon
V_DEL_23029_4 Renouvellement de la convention avec la Maison Médicale de Garde de l'Est Lyonnais
V_DEL_23029_5 Cession du véhicule ISUZU de la police municipale FH-522-HB
V_DEL_23029_6 Désignation de deux membres du conseil municipal au sein de la commission développement social, solidarités
V_DEL_23029_7
Désignation de représentants au sein des conseils d'école des écoles maternelle et élémentaire Henri Wallon, de l'école maternelle le Chat Perché et des écoles maternelle et élémentaire Odette Carthaillac
V_DEL_23029_8 Désignation d'un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d'administration de la mission locale
V_DEL_23029_9 Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Espace Projets Interassociatifs
V_DEL_23029_10 Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux
V_DEL_23029_11 Actes de gestion
V_DEL_23029_12 Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_23029_13 Rapport sur la situation en matière de développement durable
V_DEL_23029_14 Vote du rapport d'orientations budgétaires pour 2023
V_DEL_23029_15 Communication sur le plan pour la préservation et la valorisation du patrimoine de la ville de Vaulx-en-Velin
V_DEL_23029_16
Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions
V_DEL_23029_17 Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens du collège Henri Barbusse de Vaulx-en-Velin
V_DEL_23029_18 Renouvellement du marché de réservation de berceaux
V_DEL_23029_19 Régularisation d'une subvention dans le cadre d'un éco-projet 2022 auprès des élèves de l'école Anatole France
V_DEL_23029_20 Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement public Local (DSIL)
V_DEL_23029_21 Recensement de la Population 2022 - recrutement et rémunération des agents recenseurs