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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MU
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Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 12 02 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 12 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Banque,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTEES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 12 FÉVRIER 2026
N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_260212_1 Actes de gestion
V_DEL_260212_2 Vie des écoles - Vote des crédits libres
V_DEL_260212_3 Renouvellement de l'accord cadre relatif aux séjours "classes découvertes " sur le temps scolaire
V_DEL_260212_4 Régularisations foncières avec 1001 Vies Habitat (Grandes Cités)
V_DEL_260212_5 Dotation Politique de la Ville 2026
V_DEL_260212_6 Convention de partenariat avec le festival Ecrans Mixtes 2026
V_DEL_260212_7 Validation de la politique d'archivage numérique pour la mise en place d'un système d'archivage électronique
V_DEL_260212_8 Modalités de recours à la vacation à l'école des arts
V_DEL_260212_9
Renouvellement de l'accord cadre relatif à la fourniture et livraison de livres neufs non scolaires à destination de l’Atelier Léonard de Vinci et des bibliothèques municipales de Vaulx en Velin
V_DEL_260212_10 Convention de cession à titre gracieux des sirènes d'alertes par l'État au profit de la Commune
V_DEL_260212_11 Signature de convention de servitude pour le réseau de chaleur urbain sur la parcelle AX 125 sise avenue Maurice Thorez N° d’ordre Objet des délibérations
V_DEL_260212_12 Rémunération des agents affectés au grand projet de ville (GPV)
V_DEL_260212_13 Convention de mise à disposition d'un agent municipal au CCAS
V_DEL_260212_14 Mise à jour du tableau des emplois de la ville de Vaulx en Velin
V_DEL_260212_15
Accord-cadre pour la fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
V_DEL_260212_16
Accord cadre de fournitures de matériels et de matériaux de bâtiment nécessaires dans les domaines de l’électricité, de la plomberie, de la quincaillerie/serrurerie, de la métallerie, des volets roulants, du contrôle d’accès et de l’outillage
V_DEL_260212_17 Attribution de l'accord cadre "Remplacement, maintenances et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin"
V_DEL_260212_18 Avance de subvention au CCAS au titre de l'exercice 2026
V_DEL_260212_19 Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2025
V_DEL_260212_20 Rapport Développement Durable 2025
V_DEL_260212_21 Vote du rapport sur les orientations budgétaires 2026
V_DEL_260212_22 Appel à projet européen dans le cadre du programme Citoyens, Egalité, Droits et Valeurs - CERV
V_DEL_260212_23 Acquisition des parcelles AY151 et AY153b, situées rue des Violettes à Vaulx- en-Velin auprès de la Métropole de Lyon
V_DEL_260212_24 Convention locale Gestion Sociale et Urbaine de Proximité - Abattement TFPB 2025-2030
V_DEL_260212_25 Consultation du Conseil municipal sur le projet d’augmentation du niveau de protection du système d’endiguement et de restauration de la Rize
V_DEL_260212_26 Redéfinition du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat
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