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Conseil Municipal - Liste des délibération CM 23 03 2023
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Déliberation - liste des deliberations cm 23 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 23 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Commune de Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 23 mars 2023
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales,
les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de
la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante :
assemblees@epinal.fr.
N° des délibérations Objet des délibérations
03_2023_1_1 1_1 - Budget primitif 2023 Approuvée
03_2023_1_2 1_2 - Fixation des taux d'imposition Approuvée
03_2023_1_3 1_3 - Contribution au Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur d'Epinal (SISSE) Approuvée
03_2023_1_4 1_4 - Assujettissement à la TVA du budget de la Fête des Images Approuvée
03_2023_1_5 1_5 - Versement d’une subvention d’accompagnement Approuvée
03_2023_2_1 2_1 - Avenant n°10 relatif à la Délégation de Service Public (DSP) concernant le stationnement payant avec Q-Park Approuvée
03_2023_2_2 2_2 - Suspension du droit d’opposition à la collecte de données personnelles dans le cadre du contrôle du stationnement payant Approuvée
03_2023_2_3 2_3 - Convention de groupement de commandes pour la passation des marchés concourant à la fourniture de prestations d’assurance Approuvée
03_2023_3_1 3_1 - Intégration du SCoT des Vosges Centrales dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques Approuvée
03_2023_4_1 4_1 - Attribution du marché travaux NPRU Champ du Pin - Tranche n°2 Approuvée
03_2023_4_2 4_2 - Avenant n°2 à la convention "Epinal au Cœur" portant Opération de Revitalisation du Territoire (O.R.T.) Approuvée
03_2023_4_3_1 4_3_1 - Portage du schéma d'accueil en forêt Approuvée
03_2023_4_3_2 4_3_2 - Demande de subvention pour l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt Approuvée 03_2023_4_4 4_4 - Acquisition des parcelles forestières cadastrées CR 51 et 59 situées aux lieudits "La Combe des Fèves Sud" et "Le Petit Côté" Approuvée
03_2023_4_5 4_5 - Acquisition d'une emprise issue des parcelles cadastrées AL 440 et AL 443 situées rue Ponscarme Approuvée
03_2023_4_6 4_6 - Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AB 591 située rue Aristide Briand Approuvée
03_2023_4_7 4_7 - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture des Vosges pour le Trail des Terroirs Approuvée
03_2023_4_8 4_8 - Adhésion à l’association Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE Iliha) - Vosges Approuvée
03_2023_5_1 5_1 - Convention d'objectifs avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Office départemental des centres de vacances et de loisirs pour l'année civile 2023 Approuvée
03_2023_5_2 5_2 - Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire du 149ème RI pour le projet culturel "Monstrologie" Approuvée
03_2023_6_1 6_1 - Mandat spécial Approuvée
Séance close à 21h15