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Conseil Municipal - Liste des délibération CM 23 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibération CM 23 03 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MARS 2023
N°01.03.2023.23 - Fiscalité Directe Locale - Taux d’imposition 2023
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour: 25
Voix contre : O0
Abstention : o
N°02.03.2023.24 - Budget Primitif Ville de l’exercice 2023 - Adoption
Rapporteur: Mélanie DELACOUR
Voix pour : 22
Voix contre : O
Abstention : 3
N°03.03.2023.25 - Autorisation de programme - modification n°21-2023
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : O
N°04.03.2023.26 - Subventions Administration Générale 2023
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : 0
Mairie de Cléon
Rue de l’Église — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°05.03.2023.27 - Subventions - Solidarité Intergénérationnelle - Santé Inclusion
Rapporteur : Fabienne TELLIEZ
Voix pour: 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°06.03.2023.28 - Subventions Culture 2023
Rapporteurs : Rosario TARSIA / Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°07.03.2023.29 - Subvention d'équipement Culture 2023 octroyée à l'Association « La Traverse »
Rapporteur : Rosario TARSIA
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°08.03.2023.30 - Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Cléon et les associations
sportives cléonnaises - Approbation
Rapporteur: Rachid ARBI
Voix pour: 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°09.03.2023.31 - Subvention Sports 2023
Rapporteur: Rachid ARBI
Voix pour : 20
Voix contre : O
Abstention : o
Ne prennent pas part au vote :5
N°10.03.2023.32 - Subvention Education 2023
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour: 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°11.03.2023.33 - Subventions Jeunesse - Politique de la Ville 2023
Rapporteur: David BEAUCOUSIN
Voix pour: 22
Voix contre : o
Abstention : 3
Mairie de Cléon
Rue de l’Église —- 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°12.03.2023.34 - Antenne Contrat d’'Engagement Jeunes de la Mission Locale sur le territoire
communal - Année 2023 - Subvention de fonctionnement
Rapporteur: Hawa HAMIDOU
Voix pour: 25
Voix contre : O
Abstention : 0
N°13-03.2023.35 - Octroi d’une subvention à l’Ecurie Région d’Elbeuf dans le cadre de
l’organisation d’un rallye - édition 2023 - Autorisation
Rapporteur: Rachid ARBI
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°14.03.2023.36 - Subvention exceptionnelle pour les populations de Turquie et de Syrie - Action
de soutien aux populations victimes du séisme du 06 février 2023 - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°15.03.2023.37 - Subvention municipale - Aide à l’achat de cuve de récupération d’eau pluviale -
Autorisation
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°16.03.2023.38 - Dénomination de la parcelle AC 166 - Autorisation
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°17.03.2023.39 - Mise à disposition de terrains privés communaux pour y accueillir de l’éco-
pâturage - Autorisation
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour: 25
Voix contre : O
Abstention : o
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°18.03.2023.40 - Convention de mise à disposition ENEDIS sur l’unité foncière cadastrée AE 995
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour: 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°19.03.2023.41 - Concours communal des maisons fleuries - Modification de la composition du
Jury - Autorisation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°20.03.2023.42 - Organismes - Représentation au sein de la commune d’un correspondant
incendie et secours - Désignation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : O
Abstention : o
N°21.03.2023.43 - Projet de motion - Installation d’une aire d'accueil de grand passage sur la
commune de Tourville-la-Rivière
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
Fait à Cléon
Le 23/03/2023
Le Maire,
ER - EE + de
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr