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Déliberation - liste des deliberations cm 18.12.2025
Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Commune d’Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2023
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante : assemblees@epinal.fr
N° des délibérations Objet des délibérations
11_2023_1_1 1_1 - Avenant n°3 à la convention « Epinal au Cœur » pour la période 2023-2026 Approuvée
11_2023_1_2 1_2 - Point d’étape de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH-RU) : recueil d’information et actualisation des données Pris acte de la communication
11_2023_1_3_1 1_3_1 - Prolongation de l'OPAH-RU 2018-2023 Approuvée
11_2023_1_3_2 1_3_2 - Renouvellement de l'OPAH-RU sur la période 2024-2028 Approuvée
11_2023_1_4 1_4 - Convention avec le Département des Vosges pour le financement de l’ingénierie commerciale dans le cadre du programme Epinal au Cœur Approuvée
11_2023_1_5 1_5 - Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d’un avenant à la concession d’aménagement Approuvée
11_2023_1_6 1_6 - Protocole d'accord transactionnel concernant l’acquisition de l’ancien cinéma VOX Approuvée
11_2023_1_7_1 1_7_1 - Ouvertures dominicales des commerces pour 2024 Approuvée
11_2023_1_7_2 1_7_2 - Dérogation temporaire au repos dominical pour 2023 Approuvée
11_2023_1_8 1_8 - Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4ème Régiment de Chasseurs à Cheval Approuvée
11_2023_1_9 1_9 - Cession d’une emprise chemin Champ de Tir Approuvée
11_2023_2_1 2_1 - Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l’année 2023 Approuvée
11_2023_3_1 3_1 - Partenariat de la Ville d’Epinal au titre du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) Approuvée
11_2023_3_2
3_2 - Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée de la Ville au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Epinal pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d’habitat inclusif du quartier de la Vierge Approuvée
11_2023_4_1 4_1 - Convention de financement pour l’opération « petits-déjeuners à l’école » Approuvée 11_2023_4_2_1 4_2_1 - Contribution des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d’enfants à Epinal au titre de l’année scolaire 2023-2024 Approuvée
11_2023_4_2_2 4_2_2 - Contribution des communes de Chantraine et Golbey aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d’enfants à Epinal au titre de l’année scolaire 2023-2024 Approuvée
11_2023_4_3 4_3 - Versement d’une subvention exceptionnelle Approuvée
11_2023_5_1 5_1 - Cession d’un véhicule benne à ordures ménagères Approuvée
11_2023_6_1 6_1 - Décision modificative Approuvée
11_2023_6_2 6_2 - Convention entre la Ville d’Epinal et la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE) relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacle Approuvée
11_2023_6_3_1 6_3_1 - Modification relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Approuvée
11_2023_6_3_2 6_3_2 - Actualisation de la liste des fonctions pouvant bénéficier d’un logement de fonction Approuvée
11_2023_6_4 6_4 - Mandat spécial Approuvée
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