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Ordre du Jour - odj public conseil municpal 24 02 2022
Déliberation - liste des deliberations cm 09 02 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09 02 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
Commune de Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 9 février 2023
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales,
les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de
la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante :
assemblees@epinal.fr.
N° des délibérations Objet des délibérations
02_2023_1_1 1_1 - Débat d’orientation budgétaire Pris acte de la communication
02_2023_1_2 1_2 - Projet de réalisation du Nouveau Lieu Culturel de Valorisation et de Préservation du Patrimoine Approuvée
02_2023_1_3_1 1_3_1 - Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la ville Approuvée
02_2023_1_3_2 1_3_2 - Convention de versement d'Epinal Habitat dans le cadre de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville Approuvée
02_2023_1_4 1_4 - Versement d’une gratification dans le cadre de la cérémonie des vœux Approuvée
02_2023_1_5 1_5 - Versement d’une subvention d’accompagnement Approuvée
02_2023_2_1 2_1 - Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relatif au crématorium Approuvée
02_2023_3_1 3_1 - Communication du rapport Accessibilité - Inclusion Pris acte de la communication
02_2023_4_1 4_1 - Partenariat avec la Souris Verte pour le festival de cultures urbaines « Break The Ice » Approuvée
02_2023_4_2 4_2 - Partenariat avec les universités pour la professionnalisation des interprètes Approuvée
02_2023_4_3 4_3 - Subventions à l’Association des Concerts classiques d’Epinal Approuvée
02_2023_5_1 5_1 - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre NPRU Approuvée
02_2023_5_2 5_2 - Approbation du CRAC 2021 de la ZAC de Courcy Approuvée 02_2023_5_3 5_3 - Cession d’une emprise issue de la parcelle communale cadastrée D 464 située route d’Archettes Approuvée
02_2023_5_4 5_4 - Cession d’un garage sis 3-5 rue Abbé Frisenhauser Approuvée
02_2023_5_5 5_5 - Constitution d’une servitude de réseaux au profit d’ENEDIS concernant les parcelles AK 126 et AK 478 situées près de l’Auditorium de la Louvière Approuvée
02_2023_5_6 5_6 - Conclusion des baux de chasse de la forêt communale d’Epinal Approuvée
02_2023_5_7 5_7 - Etat d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2023 Approuvée
02_2023_6_1 6_1 - Mandat spécial Approuvée
02_2023_6_2 6_2 - Modification du tableau des effectifs Approuvée
Séance close à 20h37