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Déliberation - liste des deliberations cm 15.02.2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 15.02.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Loisirs,
Commune d’Epinal
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2024
En application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, les délibérations listées ci-dessous sont désormais publiées uniquement sur le site internet de la Ville.
Pour toute précision, vous pouvez contacter le service Assemblées à l’adresse mail suivante : assemblees@epinal.fr
N° des délibérations Objet des délibérations
02_2024_1_1 1_1 - Débat d’orientation budgétaire Pris acte de la tenue d’un débat d’orientation budgétaire
02_2024_2_1_1 2_1_1 - Approbation du schéma directeur du réseau de chauffage urbain Approuvée
02_2024_2_1_2 2_1_2 - Avenant à la convention de financement de l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du schéma directeur du réseau de chauffage urbain Approuvée
02_2024_2_1_3 2_1_3 - Validation du périmètre de développement prioritaire du réseau de chauffage urbain Approuvée
02_2024_2_1_4 2_1_4 - Validation du principe d’une délégation de service public pour l’exploitation du réseau de chauffage urbain Approuvée
02_2024_2_1_5 2_1_5 - Approbation d’une convention de groupement d’autorités concédantes relative au réseau de chauffage urbain Approuvée
02_2024_2_1_6 2_1_6 - Désignation des membres siégeant à la commission de délégation de service public Approuvée
02_2024_2_1_7 2_1_7 - Approbation de l’accord de confidentialité avec Engie concernant la chaufferie Biofely Approuvée
02_2024_3_1_1 3_1_1 - Règlement budgétaire et financier Approuvée
02_2024_3_1_2 3_1_2 - Compte de la régie des droits de places et de marchés Approuvée
02_2024_3_2
3_2 - Versement de subventions d’accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE) Approuvée
02_2024_3_3 3_3 - Versement d’une subvention d’accompagnement Approuvée
02_2024_4_1 4_1 - Identification de zones d’accélération de la production des Energies Renouvelables (ZAEnR) Approuvée
02_2024_4_2 4_2 - Clôture de la convention d’aménagement de la ZAC de Courcy Approuvée 02_2024_4_3 4_3 - Conventions de mandat de travaux pour les réseaux du parvis Bragard Approuvée
02_2024_4_4 4_4 - Nuancier destiné aux volets du quartier de Champbeauvert Approuvée
02_2024_4_5 4_5 - Engagement d’une procédure d’expropriation pour l’acquisition d’un bien situé au 25 rue d’Ambrail Approuvée
02_2024_4_6 4_6 - Engagement d’une procédure de transfert d’office d’une emprise située rue Monseigneur Evrard Approuvée
02_2024_4_7 4_7 - Cession d’une emprise issue de la parcelle cadastrée AT 486 située rue Saint-Michel Approuvée
02_2024_4_8 4_8 - Cession d’une emprise communale située rue Haute à Saint-Laurent Approuvée
02_2024_4_9 4_9 - Création d’une servitude pour la mise aux normes du théâtre municipal Approuvée
02_2024_4_10 4_10 - Constitution d’une servitude de réseaux au profit d’ENEDIS pour le raccordement d’une station Vilvolt au niveau du parking de l’Auditorium de la Louvière Approuvée
02_2024_4_11 4_11 - Constitution d’une servitude de réseaux au profit d’ENEDIS concernant la parcelle BX 146 située avenue de Saint-Dié Approuvée
02_2024_5_1 5_1 - Cession de droits d’auteur et conclusion d’une convention de mise à disposition d’une façade entre la Ville d’Epinal et les copropriétés situées 16 rue Blaudez Approuvée
02_2024_5_2 5_2 - Convention triennale d’objectifs avec la Lune en parachute Approuvée
02_2024_5_3 5_3 - Subvention exceptionnelle à l’Association des Concerts classiques d’Epinal Approuvée
02_2024_6_1 6_1 - Agrément concernant le changement d’affectation de la maison de retraite Les Magnolias Approuvée
02_2024_7_1_1 7_1_1 - Regroupements scolaires Approuvée
02_2024_7_1_2 7_1_2 - Modification de la tarification relative aux communes de Chantraine et Golbey Approuvée
02_2024_7_2 7_2 - Convention de versement de fonds de concours pour le stade de Soba Approuvée
02_2024_7_3
7_3 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des services de la Ville d’Epinal pour l’exercice des compétences du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d’Epinal (SISSE) Approuvée
02_2024_8_1 8_1 - Intégration de la Communauté d’Agglomération d’Epinal (CAE) dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques Approuvée
02_2024_9_1 9_1 - Plan d’égalité femmes-hommes Pris acte de la communication
02_2024_9_2 9_2 - Modification du tableau des effectifs Approuvée
02_2024_9_3 9_3 - Mandat spécial Approuvée
Séance close à 21h11