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Déliberation - 1401999
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouagat.
Lien du pdf (Déliberation - 1401999)
Thèmes du document : Énergies, Jeunesse, Travail et emploi,
1. Transition énergétique : rénovation de lanternes – approbation du projet d’éclairage public présenté par le SDE22 - approuvée
2. Administration générale : motion de soutien aux EHPAD - approuvée 3. Administration générale : rencontres nationales 2023 des villages étapes - mandat spécial - approuvée
4. Finances - budget communal – salle jean le Cuziat – programme voirie 2023 – étude de redynamisation des centralités - décision modificative n°1 - approuvée
5. Finances : crédit de tva prescrit – régularisation + décision modificative n°2 - approuvée 6. Finances : école publique - achat de clés USB - conventions avec les communes de St Jean
Kerdaniel et Bringolo - approuvée
7. Travaux / Finances : club-house – avant-projet définitif – validation + contrat de territoire - approuvée
8. Travaux : ZA du Fournello – réseau électrique – travaux d’amélioration de la qualité de desserte - approuvée
9. Voirie / Economies d’énergie : extinction de l’éclairage public dans le cadre de l’opération Ecowatt - approuvée
10. Ressources humaines : création d’un emploi permanent de catégorie C - approuvée 11. Urbanisme : lotissement du Clos Audren – ventes des lots exclues du champ du droit de préemption - approuvée
12. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 1 a place du 19 mars 1962 – parcelles b n° 1111- 1108(1/4 indivs) - approuvée
13. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 9 clos de kerlan – parcelles b n° 2224-2227-2245 - approuvée
14. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 6 rue du général Leclerc – parcelles 038 a n° 544- 546 - approuvée
15. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – Place du 19 mars 1962 – parcelle b n° 2358 - approuvée
16. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 3 rue de la forge – parcelles b n° 1041-496-497 - approuvée
17. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 22 rue du Goëlo – parcelle 038 a n° 149 - approuvée 18. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 5 rue Berthou – parcelle 038 a n° 495 - approuvée 19. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 1 rue de roscorlet – Parcelle b n° 1510 - approuvée 20. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 7 rue pasteur – parcelle 038 a n° 67 - approuvée 21. Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner – 38 rue de la gare – parcelle 038 a n° 597 - approuvée 22. info au conseil municipal : marchés signés au titre de la délégation du conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT – le Conseil municipal en a pris acte
Affiché le 4 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations